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1 693 résultats pour « Durand-Zorzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69ea1427cdc6046d474056e4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS DECELECT [Adresse 1] comparant par Me David BOUSSEAU [Adresse 2] SELARL [Adresse 3] ASSOCIES [Localité 1] [Adresse 4] et par Me JULIEN DURAND-ZORZI

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TCOM

Trib. de Commerce

69e74748cdc6046d47ff31a7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dirigeants : Monsieur [J] [Q] [N] [P] Madame [L] [U] [V] Comparution : représentés par Maître SEIGLE Patricia, avocate au sein de la SELAS SEIGLE SOUILAH DURAND-ZORZI à LYON substituée par Maître ZONCA

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d25e00cdc6046d4732ae09

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[P] [Q], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Mehdi SOUILAH Avocat, substituant Me Julien DURAND-ZORZI Avocat au Barreau de Lyon (Me Martine CHOLAY Avocat - B242) ET : SAS NOVAVET

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TCOM

Référés

69f010ffcdc6046d47c88950

Commerce

11 mars 2025

11 mars 2025

Condamner la Société DURANCE MECANIQUE GENERALE aux entiers dépens. Le défendeur ne comparaît pas.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0493eacdc6046d4799f91d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

A l'audience, ECO RENTAL GROUP SARL soutient qu'après avoir pris du retard dans les règlements durant la saison estivale, elle s'est rendue compte que la prestation ne correspondait pas au montant annoncé

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Trib. de Commerce

69daae73cdc6046d47eae7f3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F175 Numéro de Procédure collective : 2026RJ35 Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : La SAS OTHERWORLD DEVELOPPEMENT DURABLE

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CCC

69eb3f9fcdc6046d475cecce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers R.G: 2025 007867 * AFF.: M.

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Trib. de Commerce

69d8d159cdc6046d47c1168a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

* [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : * Maître Charles-Antoine CHAPUIS - CABINET AVOCAT CHAPUIS - * [Adresse 2] [Localité 2] * Maître DURAND-ZORZI Julien - * [Adresse 3] [

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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b643cdc6046d47a5a6ff

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

appert de l'audience des débats en chambre du conseil de ce jour, ainsi que du rapport du mandataire judiciaire que le passif admis et vérifié est de l'ordre de 350.000,00 €.Les résultats réalisés durant

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Trib. de Commerce

69f1e4c7cdc6046d47f4117d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Garanties du plan * Engagement de ne pas distribuer de dividendes sur la période d'exécution du plan, * Inaliénabilité du fonds de commerce durant la même durée, * Inaliénabilité des parts durant la

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Trib. de Commerce

69f1e543cdc6046d47f41b0a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Rôle n° 2025R120 ENTRE * 1°) Monsieur [F] [I] DIT [V], [Adresse 1] [Localité 1] * 2°) Madame [X] [I] DIT [V], [Adresse 1] DEMANDEURS – représentés par Maître Vincent DURAND - SELARL ACTIVE AVOCATS -

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CCC

69fb1377cdc6046d47c7de8d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

David DURAND, procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 004443 ENTRE : SELARL [C] [N] représentée par Me [C] [N] [Adresse 1] En qualité de liquidateur des

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MERCREDI

69f463f3cdc6046d4730e210

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le mandataire judiciaire considère que la présentation d'un plan de redressement s'avère impossible pour la société, au regard des chiffres réalisés durant la période et de l'importance du passif déclaré

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Trib. de Commerce

6a0c1362cdc6046d472a11c5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 27/04/2026, Me DUNAN Anthony Avocat au Barreau de TOULON a procédé à la déclaration de cessation des paiements de la SAS YOOJE au Greffe de

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Trib. de Commerce

69f3207dcdc6046d47116ee6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

;Le conseil en développement durable et en éco-responsabilité ;La promotion de l'économie rurale, durable et de proximité ;L'acquisition et la construction de biens immobiliers et mobiliers, en ce compris

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Chambre 1 : Procédures collectives

69e9def8cdc6046d473bcfb6

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

2026 ARRÊTANT [Localité 1] D'APUREMENT DU PASSIF DE la Sàrl [L] [V] DISTRIBUTION Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

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PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4030cdc6046d475cf8a3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* Il y a deux dettes nées durant la période d'observation mais dont le justificatif de paiement a été transmis par la société (227 € font actuellement l'objet d'une demande de remise).

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PROCEDURE COLLECTIVE

69c3db00cdc6046d47e6a4a3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 003214 DEFENDEUR :, [A], [X] (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] N° RCS 833 169 014 2017 B 1152 TOUTES

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CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8532cdc6046d477fc6f5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ORVIEL CONCEPT moyennant le prix de 30 000 euros, s'est trouvée confrontée à des difficultés dès le début de son activité en raison notamment de la fermeture de la rue ayant empêché toute exploitation durant

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VENDREDI

69a93a85cdc6046d47921c7f

Commerce

27 juin 2025

27 juin 2025

Après la fixation d'un calendrier de procédure, par le présent tribunal, l'affaire a été appelée à l'audience de plaidoirie du 11 avril 2025 durant laquelle seule la société A.

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