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23 résultats pour « Diane LE GRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db2239cdc6046d47f300e0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PCE MOBILE (SAS) 30, boulevard de Verdun Les Portes de Diane

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db33dccdc6046d47f43442

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PCE MOBILE (SAS) 30, boulevard de Verdun Les Portes de Diane

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba3c77cdc6046d470d37aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocat de la SCP GRAND AUZAS ET ASSOCIES, [Adresse 3], Avocat plaidant

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbb5cdc6046d47c09ac4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

exécutoire délivrée à Me Amaury GAULTIER le 9 avril 2026 FAITS ET PROCEDURE Le 01 mars 2017, la SCI WAMS et la société [W] ont conclu un bail commercial pour un bien situé, [Adresse 3] à PLELAN LE GRAND

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69faf988cdc6046d47c3d576

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2026 002606 RÉPUBLIQUE FRANCAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 PARTIE EN DEMANDE : [A] - LA FAMILLE DES GRANDS

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TCOM

MARDI

69e9db77cdc6046d473b82c3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Guillaume ACHOU-LEPAGE, Avocat la Cour, associé de la SELARL AEDIFICO AVOCATS, DEFENDERESSE * société PALIMEX SAS, [Adresse 2], comparaissant par Maître Diane

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TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49a57cdc6046d472de48c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Caen– Défendeur(s) : SAS NETALIS [Adresse 2] [Localité 2] immatriculé(e) au RCS de [Localité 3] n°812 132 512 Représentant(s) : Maître Thomas MELEN, avocat au barreau de Paris, et pour postulant Maître Diane

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ef521dcdc6046d47b548af

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

William DIGNE, Juge agissant en qualité de Juge des référés, devant qui la cause a été retenue le 17/03/2026, assisté de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69a0bcdc6046d4755dfa4

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

où il a été entendu : * Mme Christine COURTECUISSE présidente de la SAS [Adresse 2] * La SELARL FHBX représentée par Me Cécile DÜR * La SELARL MANDATEAM représentée par Me Maxime DIESBECQ * Mme Diane

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

William DIGNE, M. Michel MIGNON, M.

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TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69c4b28ecdc6046d47fc1828

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'audience INTERVENANT A LA CAUSE SELARL GOPMJ, prise en la personne de Maître, [T], [F] , [Adresse 5] Ès-qualités de Liquidateur de : SAS SUSHIMON, [Adresse 6] Activité : Exploitation de stands grande

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Etait absent excusé : * MEWA HYGIENE (courrier adressé au greffe en date du 30 avril 2026) Etaient absents, bien que dûment convoqués : DIAC CLIENTELE [H] [X] AUTO MOTO LEASE CREDIPAR/ PSA / [I]

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TCOM

Contentieux Général

69fb3629cdc6046d47cac011

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Défenderesse au principal, demanderesse reconventionnelle, comparant par Maître Caroline MENGUY, avocate au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 5], et ayant pour correspondant Maître Diana ASSI-ANTOINE

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OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69d76209cdc6046d479ee6a6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Après plusieurs renvois, l'affaire a été débattue une première fois à l'audience publique du 9 septembre 2025 où siégeaient Monsieur Jean PICHOT, Monsieur William DIGNE et Monsieur Gilles MENARD, juges

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Contentieux Général

69db51f7cdc6046d47f6273b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant par Maître Diane VEZIES, du CABINET HIRO AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 2], et ayant pour correspondant

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DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a0b6762cdc6046d471d912c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

William DIGNE, M. Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

L'extrait du grand livre précise qu'une facture concernant le véhicule, [Immatriculation 2] a été établie le 21 août 2023 pour un montant de 24.323,04 euros.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acea79cdc6046d47e67770

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

William DIGNE, M.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad1632cdc6046d47e9ddac

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

William DIGNE, M.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

William DIGNE, M.

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