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Codes de loi français

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16 résultats pour « Dentel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

Chacun des métiers mentionnés à l'article 1er peut se subdiviser dans les spécialités suivantes : Métiers du bois Spécialités : - créateur de prototypes de mobilier ; Métiers du textile Spécialités : - artiste en dentelle ; Métiers du papier Spécialités

LEGIARTI000050865842

—

Le président de l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles

Article Annexe

—

En broderie à la main Le même motif avec guipé dentelé et pointes de diamant est figuré en cannetille et paillettes argent sur même tissu de fond.L'entourage de la patte d'épaule a la même définition que pour celle de contrôleur général des services

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

En dentelle.

Article ANNEXE 2

—

A0019 VILLEROY 89 APRR A0019 AIRE DU LOIRET 45 ARCOUR A0026 ANGRES 62 SANEF A0026 BARALLE 62 SANEF A0026 RELY 62 SANEF A0026 RUMAUCOURT 62 SANEF A0026 SAINT HILAIRE COTTES 62 SANEF A0026 SOUCHEZ 62 SANEF A0028 DENTELLE

Article 1

—

Groupe XI : accessoires du vêtement Classes : Dentelles et broderie main ; Maroquinerie et articles de voyage ; Ganterie ; Chaussures. Groupe XII : coiffure et esthétique Classes : Coiffure dames ; Coiffure messieurs ; Esthétique.

Article TABLEAU A

—

Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros. Epicerie (Marchand d') en gros. Escompteur. Fanons ou barbes de baleine (Marchand de) en gros.

Article Annexe 2

—

Epreuve de dessin : a) Dessin d'observation d'une nature morte ou d'un modèle vivant (quatre heures) ; Artiste en dentelle 4 semaines 1.

Article 1

—

Musée des beaux-arts et de la dentelle. Desvres. Musée de la céramique. Etaples. Musée Quentovic. Harnes. Musée d'histoire et d'archéologie. Le Touquet-Paris-Plage. Musée du Touquet Paris-Plage. Montreuil-sur-Mer.

Article Annexe 1

—

Epreuve de dessin : a) Dessin d'observation d'une nature morte ou d'un modèle vivant (quatre heures) ; Artiste en dentelle 4 semaines 1.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-11 Couteaux (autres que ceux du n° 82-08) à lame tranchante ou dentelée. 82-12 et 82-13 Tous produits de ces positions.

Article ANNEXE 2

—

ganterie et de chapellerie et de costumes pour les grands évènements 75 Vente par automate 76 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande 77 Garde d'animaux de compagnie avec ou sans hébergement 78 Fabrication de dentelle

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

PRINCIPAUX MUSCLES (tête exclue) MUSCLES RACINES NERFS Muscles de la nuque C1 à C4 Plexus cervical Trapèze C1 à C4 Spinal médullaire et plexus cervical Diaphragme C3 - C4 Phrénique Rhomboïdes C4 - C5 Grand dentelé

Article III

—

articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage. 17. 4CJ 3, 80 Fabrication de tapis, feutres et non tissés. 17. 5AA 2, 90 Fabrication diverses à la main. 17. 5GD 2, 50 Fabrication mécanique, maille, dentelle

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

égale à 5 t/ j D 2315 Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

30 % 20 % Paralysie ulnaire 20 % 15 % Paralysie du nerf médian : - au bras 35 % 25 % - au poignet 25 % 15 % Paralysie du nerf circonflexe 15 % 10 % Paralysie du nerf du grand dentelé