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1 041 résultats pour « Decaup »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69cbdacecdc6046d479fb4c4

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Des travaux de décapage ont été réalisés et la SAS DECALP a transmis les factures correspondantes.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DECAUP, Elodie, Noëlle, Juliette, DECAUP

SIREN 922975826Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

02/10/2025

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Créations

SHIBAYOGA, DECAUP, Elodie, Noëlle, Juliette

SIREN 922975826Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

23/05/2024

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Radiations

DECAUP, Pascal

SIREN 385102561Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

30/01/2024

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Ventes et cessions

PHARMACIE MBOUBAMAT, DECAUP, Pascal

SIREN 385102561Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

Acte en date du 27/06/2023 enregistré au sie paris st Hyacinthe le 29/06/2023 sous le numéro dossier 2023 00022739 référence 7544P61 2023 A 06691 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Rue du Maréchal Foch 77220 Tournan-en-Brie

26/07/2023

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Radiations

GARAGE JUDAIQUE, DECAUP JOEL,, Jean

SIREN 324982446GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

21/03/2008

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TCOM

Chambre 07

69bef58ecdc6046d47799fb2

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Pour la SELAS Pharmacie DECAPE SELAS PHARMACIE DECAPE rappelle le principe selon lequel celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit en rapporter la preuve.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18d26cdc6046d474be16b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 18 mars 2016, la société BAUDIN CHATEAUNEUF, entreprise de Bâtiment et Travaux Publics, a passé commande à la société MDD d'une machine de découpe PLASMA.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a0c758acdc6046d47324860

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[Y] [A] [Adresse 1] comparant par Me Baptiste de COURCELLES [Adresse 2] ([Adresse 3]) DEFENDEUR(S): * SAS DECOUPE UNION [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SARL Boutroue en 2018 a réalisé pour la SARL Durand un outil permettant la découpe des soies de lames de couteaux.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03527cdc6046d4790804a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F88 ENTRE : - SAS ARCOS Numéro SIREN : 398035758 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP SOREL & ASSOCIES - Maître SALLE -3 [Adresse 2] ET * SAS ATELIER DE DECOUPE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09cefcdc6046d476d7447

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 19 janvier 2023 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SAS HAPI VIANDE PA DE L'ORMEAU DE PIED [Adresse 1] Activité : Création d'une unité de découpe

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 832 686 745 (Maître Aurélie ORTSMAN, Avocat au barreau de Marseille) C / Société DECOUPE INDUSTRIELLE DE PANNEAUX (D I P) S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b382c0cdc6046d477cb6d4

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par jugement en date du 05/07/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de BOUCHERIE DE LA MADELEINE SAS, [Adresse 1], Boucherie charcuterie traiteur, la découpe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbd779cdc6046d479f72fd

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2024F00168 Expertise : SARL GALA Représentée par Me [Localité 1] [P] C/ SAS ALPES DECOUPE BETON SARL L'ETOILE DES ALPES Représentée par Me BRASQUIES Pierre ORDONNANCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3979cdc6046d47bf6324

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

termes de la convention de remblaiement; Ordonner à la société Groppi de recouvrir l'ensemble des remblais mis en place par une couche de terre végétale de 30 centimètres d'épaisseur préalablement décapée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6c974cdc6046d47f584d2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 03 octobre 2025 concernant : [Localité 2] [Adresse 1] Activité : Le sciage,la découpe

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc6d42cdc6046d470c2bdf

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ordonnance en date du 19/02/2026, Monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sté DECASSYS SERVICES.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbd782cdc6046d479f7390

Commerce

18 novembre 2025

18 novembre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2024F00168 Expertise : SARL GALA Représentée par Me [Localité 1] [C] C/ SAS ALPES DECOUPE BETON SARL L'ETOILE DES ALPES Représentée par Me BRASQUIES Pierre ORDONNANCE

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1ef4cdc6046d47c28a57

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Jean-Pierre LARNAUDIE, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté AQUITAINE MIROITERIE VITRAGE [Adresse 1] Activité : Découpe

Source officielle
TCOM

.

69df675ccdc6046d474f9b82

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Malgré cette interdiction, Monsieur [U] exerce depuis plusieurs années une activité commerciale de découpe de bois à proximité, en violation du PLU.

Source officielle
TCOM

Chambre de Vacation

69f62442cdc6046d475722cf

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C] [W] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Charles DECAP Avocat 2CAPLEGAL [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e760cdc6046d478b8c26

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

rapport de l'Administrateur Judiciaire, Madame le Procureur de la République n'ayant pas formulé d'avis défavorable, Autorise la poursuite de la période d'observation de la procédure concernant : DECOUPE

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38cb0cdc6046d471c446f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : en France et dans tous pays: la fabrication de sacs publicitaires haut de gamme, le packaging de luxe, le travail à façon de cartonnages, découpe, façonnage,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3e7dcdc6046d471489ec

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

AVOCATS ET ASSOCIES I- Les FAITS, La PROCEDURE, Les MOYENS Les faits La société DLV CONCEPT a pour objet le commerce de gros, d'appareils sanitaire et équipement de terrasses et piscines, ainsi que la découpe

Source officielle