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62 résultats pour « Cozon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La SAS [K] DES COLONNES – [K] [P] conteste l'exception d'incompétence.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc7191cdc6046d47e9ad6c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 05/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F252 * Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC * Défendeur (s) : COCOON CRUISERS SAS [Adresse

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a497efcdc6046d472dbe0d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société [E] a commandé en 2017 à la société EPTA, un système de consignes réfrigérées accessibles au public pour un service « drive », comprenant 10 colonnes frigorifiques.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daddb6cdc6046d47ee5866

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Au soutien de ses demandes, la société COCOON 6 expose que : In limine litis, la société COCOON 6 plaide l'incompétence du tribunal de commerce puisqu'elle est une société civile qui ne peut donc être

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0fd11cdc6046d473af681

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SAS CLIM & COCOON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99194cdc6046d4770c759

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : SARL COCON (SARL) RG 2025 011147 PC 41223140 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84390cdc6046d47e12db0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : SARL COCON (SARL) RG 2024 007070 PC 41223140 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 18

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3cd92cdc6046d47b81c27

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025F01193 - 2518400008/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 03/07/2025 JUGEMENT METTANT FIN A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de Procédure collective : 2025RJ245 La SAS Cocoon Spa

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f45792cdc6046d47300ef5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Par jugement du 3 Août 2022, le tribunal de commerce de Bobigny a arrêté le plan de sauvegarde de la société CAFE COTON en 10 annuités progressives.

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TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

la cave à vin était non conforme aux préconisations du constructeur, notamment en raison de l'absence de ventilation haute et basse, et de l'impossibilité d'installer les grilles d'aération sur la colonne

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TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

anatocisme ; * d'ordonner à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains, un adoucisseur d'eau, une colonne

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c4d4cdc6046d47e4cd07

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2026000012 JUGEMENT DU 12 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIOUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la société Fleurs de Coton, Coutras Composition du Tribunal

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TCOM

Chambre 2-2

69d3c12fcdc6046d474cfb8e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 15/04/2025 Chambre 2-2 Par sa mise à disposition au greffe N° de R G · 2025022950 N° de PC : P202403327 SARL EIMG 9 rue des Colonnes

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TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f7d2cdc6046d470ab467

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Y] [X] en qualité de juge commissaire de la procédure de [E] [G] - LA COLONIE - [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2]. Désignons M.

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TCOM

CHAMBRE 04

69de9d93cdc6046d473dc9e2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

commandes n° 202205 mantes 01, du 6 mai 2022 pour un montant de 15 900 euros et n° 202203 eurovia – mantes, du 4 octobre 2022 pour un montant de 86 229,44 euros, pour chacune des parties, un tableau à colonnes

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TCOM

Trib. de Commerce

69b381f3cdc6046d477ca9f6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce devis, émis le 12 mars 2018, concerne trois colonnes sèches. Il prévoit un montant total de 22.681,80 € TTC comprenant la fourniture, la préfabrication et la pose.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbd640cdc6046d479f583f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans ce cadre, la SAS NOIISE expose avoir pleinement réalisé l'intégralité de sa mission principalement en : * Produisant plus de rédactionnel que prévu dans la partie « cocon sémantique », * Créant

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TCOM

chambre 1-20

69d33e2ccdc6046d4744929a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Dantzig 75015 PARIS, comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS ANDJEL SAS dont le siège social est situé 9 rue des Colonnes

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TCOM

chambre 1-8

69d1b299cdc6046d47276589

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

HADIETH produit : * 4 factures, d'un montant total de 432 182,08 €, * un Récapitulatif Financier Client Destock Distribution (pièce 5) arrêté en date du 20 avril 2024, faisant apparaître, dans la colonne

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TCOM

3ème chambre

6a197440cdc6046d475b4ee6

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

juillet 2016, (en quatrième année du délai d'épreuve décennale), le maître d'ouvrage dénonce auprès de l'assureur dommages ouvrage les dommages suivants : D1 : des traces d'auréoles en tête ou pied de colonne

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