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20 résultats pour « Cosnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69f9af03cdc6046d47a51b0e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L01023 GREFFE N° 2026J00316 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE PHARMACIE EMILE COUNORD BORDEAUX NORD SARL TRIBUNAL DE COMMERCE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb7bdacdc6046d47982551

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00 JUGEMENT DU 20/01/2026 ******* ***** DEMANDEUR (s): REPRESENTANT (s): ***** DEFENDEUR (s):, [Adresse 1] (SAS) -, [Adresse 2] (s) : Maître Sylvia CRUBLEAU-COCHARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b46970cdc6046d47934e11

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Représentant : Maître [Z] [P] Défendeurs : [Localité 2] [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] [Adresse 3] Ouest ès qualités de liquidateur de [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Maître CORNAUD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a377c1cdc6046d471641fd

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 4], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3923bcdc6046d4718186c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 2], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a48bcdc6046d47193cf1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 3], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a519cdc6046d471945b0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 4], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3780acdc6046d47164785

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 3], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38ef0cdc6046d4717e3fc

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 3], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a392b7cdc6046d4718203e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 2], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application des articles L.641-1 et L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a18dcdc6046d47190ce9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 4], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3865ccdc6046d4717554d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 4], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38d2fcdc6046d4717c81d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 4], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a393c1cdc6046d471830a7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 3], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L. 622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a214cdc6046d4719154d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De Benedictis Coeffard et Maurel - [Adresse 4], prise en la personne de l'un de ses associés pour réaliser l'inventaire, en application de l'article L.622-6 du code de commerce, Invite le débiteur à réunir

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TCOM

Trib. de Commerce

69b47303cdc6046d479417d5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 07/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J90 DEMANDEUR Monsieur [L] [T] [Adresse 1] RCS représenté(e) par Maître Vincent CORNAUD DÉFENDEUR

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3fe27cdc6046d478700bb

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LOXAM [Adresse 1] représenté(e) par Maître Annaïg DONVAL - cabinet WAGNER-DONVAL DÉFENDEUR Monsieur [C] [V] [K] [Adresse 2] représenté(e) par Maître Geoffrey BARBIER - HEXA AVOCATS et Maître Vincent CORNAUD

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TCOM

Contentieux Général

69dbff02cdc6046d470469df

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cette ordonnance d'injonction de payer exécutoire a été signifiée par exploit de la SCP DE BENEDICTIS-COEFFARD-MAUREL, commissaires de justice associés à AIX-EN-PROVENCE en date du 6 juin 2025, acte remis

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La note technique établie par le cabinet Cochard et associés en date du 10 novembre 2025 précise que « Au-delà de la problématique de la rondelle dans le régulateur de la pompe à injection, le sinistre

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3c638cdc6046d478230b8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[X], assisté de Maître Julien FANEN, avocat au barreau de Quimper, * Monsieur [A] [H], représentant des salariés, * La société [Z] [E], représentée par Monsieur [P] [J], assisté de Maître Vincent CORNAUD

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