CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 résultats pour « Colonna »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La SAS [K] DES COLONNES – [K] [P] conteste l'exception d'incompétence.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TCOM

Référés

6a0c6aebcdc6046d473166d9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Dans le cadre d'une opération immobilière [Adresse 6] à [Localité 3], ECM s'est vu confier le rôle d'entrepreneur général, la société SNC Colombes Défense intervenant en qualité de maître d'ouvrage.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a497efcdc6046d472dbe0d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société [E] a commandé en 2017 à la société EPTA, un système de consignes réfrigérées accessibles au public pour un service « drive », comprenant 10 colonnes frigorifiques.

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c191bcdc6046d472a9399

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 015054 Débiteur(s): CORTONA CONSEIL (

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7191cdc6046d47e9ad6c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 05/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F252 * Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC * Défendeur (s) : COCOON CRUISERS SAS [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd8478cdc6046d4759a7c9

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

] Tribunal Judiciaire [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEURS SARL FRANCE AZUR SYNDIC [Adresse 2] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Florent LADOUCE [Adresse 3] SARLU GESTION COLONNA

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La société SCA PETROLE ET DERIVES et la société COLOMBE ASSURANCES, aux termes de leurs conclusions, déclarent ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée tout en formulant leurs plus expresses

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

la cave à vin était non conforme aux préconisations du constructeur, notamment en raison de l'absence de ventilation haute et basse, et de l'impossibilité d'installer les grilles d'aération sur la colonne

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

anatocisme ; * d'ordonner à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains, un adoucisseur d'eau, une colonne

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3c12fcdc6046d474cfb8e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 15/04/2025 Chambre 2-2 Par sa mise à disposition au greffe N° de R G · 2025022950 N° de PC : P202403327 SARL EIMG 9 rue des Colonnes

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f7d2cdc6046d470ab467

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Y] [X] en qualité de juge commissaire de la procédure de [E] [G] - LA COLONIE - [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2]. Désignons M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f0a786cdc6046d47d569a9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI TENUE LE 21/04/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Par acte de Commissaire de Justice en date du 11/12/2025, la société SAS LA FERME DE COLLONGE

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69f469c0cdc6046d473145d3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle souligne enfin que la valeur des titres est « dérisoire, voire nulle » compte tenu des provisions pour risques colossales liées aux impayés du GIE TELECONVERGENCE et au litige indemnitaire de 638

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18d71cdc6046d47aff518

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 18/07/2025 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS , [O], [D] (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT: Monsieur Cédric-Cyril COLONGES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de9d93cdc6046d473dc9e2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

commandes n° 202205 mantes 01, du 6 mai 2022 pour un montant de 15 900 euros et n° 202203 eurovia – mantes, du 4 octobre 2022 pour un montant de 86 229,44 euros, pour chacune des parties, un tableau à colonnes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b381f3cdc6046d477ca9f6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce devis, émis le 12 mars 2018, concerne trois colonnes sèches. Il prévoit un montant total de 22.681,80 € TTC comprenant la fourniture, la préfabrication et la pose.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32985cdc6046d47123732

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

EXPOSE DES FAITS La SAS [U] [E] NAILS exploitant sous l'enseigne commerciale COLORII BAR A VERNIS, est inscrite au RCS ARRAS sous le numéro 891 898 595.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d33e2ccdc6046d4744929a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Dantzig 75015 PARIS, comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS ANDJEL SAS dont le siège social est situé 9 rue des Colonnes

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d1b299cdc6046d47276589

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

HADIETH produit : * 4 factures, d'un montant total de 432 182,08 €, * un Récapitulatif Financier Client Destock Distribution (pièce 5) arrêté en date du 20 avril 2024, faisant apparaître, dans la colonne

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d83a22cdc6046d47b40fd4

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[A] [X], [Adresse 4], cofondateur de la SAS SASSY FRANCE, présent. M. [L] [G], [Adresse 5], directeur financier, présent. M. [Q] [Y], [Adresse 6], conseil financier, présent.

Source officielle