CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 résultats pour « Cheysson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé mardi salle 3

6a0eae9fcdc6046d4767ad57

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Copie exécutoire : SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES - Me Bernard CHEYSSON Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Référé mardi salle 3

6a0eaebfcdc6046d4767af7c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Copie exécutoire : SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES - Me Bernard CHEYSSON Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2f1cdc6046d4770be84

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La société CHAUSSON MATERIAUX demande à être payée du solde de sa facture. C'est ainsi que se présente le litige.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d729cdc6046d471487b5

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 2 AVRIL 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F00671 SAS CHAUSSON MATERIAUX C/ Monsieur [V] [R] DEMANDERESSE SAS CHAUSSON MATERIAUX, [Adresse 1] comparaissant

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8012ecdc6046d4776a2db

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

néanmoins fait droit aux demandes de Chausson dans la mesure où elles seront jugées régulières et recevables ; Sur la demande de prononcer la nullité de la dissolution : Chausson demande au tribunal

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96abfcdc6046d4796d19f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

CHAUSSON MATÉRIAUX à payer à Monsieur [J] la somme de 5.000,00 € au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société CHAUSSON MATÉRIAUX aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcad67cdc6046d4745f499

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'engagement de la SAS CHEVRON IMMOBILIER était effectif à compter du 1 er mai 2021 pour une durée d'un an tacitement reconductible à l'échéance.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcad48cdc6046d4745f2ab

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Par courrier, la SAS CHEVRON IMMOBILIER sollicite de procéder à la radiation de cette affaire.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32c2ecdc6046d471271a6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE La SAS CHAUSSON MATERIAUX immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n°528.648.892 ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, partie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e852cdc6046d475c6244

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

01/2025 JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS MI.FA.SOL DECO [Adresse 1] CROISSY-SUR-SEINE, RCS VERSAILLES 381 696 715, DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL CHEYSSON

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fb3dedcdc6046d47cb709a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

et pour Avocat postulant Maître Hélène ARNAUD-LAUR du Barreau de CASTRES ET : 3F OCCITANIE (SA) [Adresse 2] RCS [Localité 2] N° 716 820 410 Défenderesse ayant pour Avocat plaidant Maître Bernard CHEYSSON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c95056cdc6046d476940bf

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ENTRE SAS CHAUSSON MATERIAUX, ayant siège 60, rue de Fenouillet – Centre Commercial Hexagone - 31142 SAINT ALBAN, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Céline ALCALDE

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

6a0b69f2cdc6046d471dbac3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean PICHOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : SAS CHAUSSON MATERIAUX [Adresse 1] non comparant PARTIE EN DEMANDE, d'une part, EURL JLM CREATION

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f129eccdc6046d47e4cb42

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Arnaud SEVIN [Adresse 2] MOUNIE 92160 [Localité 1], Président assisté de Me Bernard CHEYSSON [Adresse 3] En présence de : Mme KHAYATEI, conseillère bancaire de la société COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d37a59cdc6046d4748727d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

EDITIONS Activité : Rédaction édition production promotion développement de livres et régie de tous auteurs compositeurs interprètes et jeunes talents dans le domaine de la musique que celui de la chanson

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4ff3acdc6046d476685c9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[S] [W], [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté par Me Bernard Cheysseron, avocat (K43).

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c50ecacdc6046d47066892

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

confection, la fabrication et la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a810cbcdc6046d477819cd

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juge-commissaire : Monsieur Laurent LESDOS Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Luc GIRAUD Liquidateur : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [C] [J] [Adresse 4] Désigne la SELARL CATHERINE CHAUSSON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a049fcecdc6046d479ac602

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Juge-commissaire suppléant : Madame Fabienne MARTA DE ANDRADE Liquidateur : SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Maître [L] [X] [Adresse 3] ; Désigne la SELARL CATHERINE CHAUSSON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a846b1cdc6046d477de0c7

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Nomme la SELARL CATHERINE CHAUSSON [Adresse 2] afin de procéder au récolement de l'inventaire initial dans un délai de quinze jours à compter du présent jugement.

Source officielle