C / DEFENDERESSE * SAS BLUE HORSE GROUP CHEVAL ENERGY, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.

Demandeur (s) L.C.I CHEVAL LOCATION (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 850 621 772 Représentant (s) : MAITRE MAZROUI Youssef Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [R] [B] [S] née [T] - Ecurie DEL PAHELO [Adresse

CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS LE CHEVAL CABRE [Adresse 3] [Localité 3], RCS [Localité 3] 882 345 218, DÉFENDEUR - Non comparant.

Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS CHOVA SOLUTIONS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 929611465 - 2024 B 3498 Représentant légal : Ruben CHOVA FERNANDEZ Président non comparant

Attendu que CHEVAL ADDICT (SAS) et le mandataire judicaire ont dûment été appelés à comparaître à l'audience de ce jour, en chambre du conseil.

Répertoire général : 2025 002116 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/07/2025 Demandeur :, [U], [H], [Adresse 1] Gérant de la SARL LA CHEVALERIE FERMETURES Comparant Défendeur : LA CHEVALERIE

Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux

*1DE/00/08/12/72* 2025001621 - 1 -N° PC : 2025/99 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 10/07/2025 SARL LE CHEVAL BLANC [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président

, vente de gadget ayant un rapport avec les chevaux [Adresse 1] Représentée par Mme [R] [G] [E], gérante.

Il résulte des documents produits et des explications fournies que le passif est évalué à la somme de 229.494,47 € et que la seule vente de dispositifs de surveillance des chevaux dans leur box ne suffira

J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE Aude avocat à [Localité 2], ayant pour postulant Maître CHEVAL

d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 16 janvier 2026 concernant : MONSIEUR [S] [B] [Adresse 1] Siren : 484 241 336 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Elevage de chevaux

Par jugement en date du 26/09/2025, le Tribunal a arrêté le plan de redressement au profit de la société LES CHAMANES (SAS).

Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La CAISSE de CREDIT MUTUEL de CHAVAGNES

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux

Localité 2], [Adresse 3] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, , [V], [W],, [L],, [S] exploite une activité de Boucherie charcuterie traiteur volaille triperie cheval

J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [K] [F], [Adresse 1], demandeur ayant pour conseil Maître Aude BARATTE, avocat à [Localité 1], ayant pour postulant Maître Emilie CHEVAL