CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

183 résultats pour « Cheneau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

La SARL CHÂTEAU LOUISE & LOUIS a donné son bon pour accord et a signé ce devis.

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
TCOM

MARDI

69e9db8fcdc6046d473b84db

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HANTEILLAN SAS et Madame [Q] [M] en sa qualité de caution solidaire de la société CHATEAU HANTEILLAN SAS afin de voir le tribunal : CONDAMNER la société CHATEAU D'HANTEILLAN au paiement de la somme de

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

porte le cachet de « Château des Launes » à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[N] [E] SCEA CHATEAU LALANDE GALETIS BOSQUET (SCEA) [Adresse 1] Représentée par : LES DOMAINES [M] [E], gérante Elle-même représentée par M.

Source officielle
TCOM

Requêtes mesures conservatoires

69e0aa23cdc6046d476ea135

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

la SCI LA RESERVE DU CHATEAU DE [Localité 1] solidairement condamnée,».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ff7cdc6046d4721b16e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Z] [R], né(e) le [Date naissance 1] à Château-Gontier-sur-Mayenne (53), FRANCE, exerçant une activité de Coach sportif, conseil en préparation physique à Avrillé (49240).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2eecdc6046d47171573

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 818 803 736 de la SAS ARNAUD RENOVATION 77560 Louan-Villegruis-Fontaine, 11 Rue du Château La Queue aux Bois exerçant l'activité d'Entreprise générale du bâtiment

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f22321cdc6046d47fa0b6f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

] [Adresse 6] [Localité 3] Sigle : [Adresse 7] Représentant légal : Mme Aurélie RIBERA,Directeur général délégué, [Adresse 8] comparant par SCP [E] ET ASSOCIES [Adresse 9]75R285) et par Me Amaël CHESNEAU

Source officielle
TCOM

Chambre 3

EXPERTISEc/SAS CHATEAU LA CALISSE

69bd00bfcdc6046d474d19a3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de 14.960,00 € ; Condamner la société CHATEAU LA CALISSE à verser à la société NEMO CONSEIL la somme de 5.000 € à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive ; Condamner la société CHATEAU

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c09fa8cdc6046d4799ad5f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Pour la GROUPEMENT FORESTIER DU CHATEAU DE COMMARIN Le GROUPEMENT FORESTIER DU CHATEAU DE COMMARIN expose que le SARL [H] [J] a pris possession du lot de bois sans attendre

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbeb5cdc6046d47470cc4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 26 Mars 2024 la SASU CHATEAU DE VIE SAS souscrit un contrat d'électricité auprès du fournisseur ENGIE.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69ad3811cdc6046d47ebe5e9

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LES FAITS URSSAF MIDI PYRÉNÉES détient une créance vis-à-vis de SARL DU CHATEAU (SARL). Malgré plusieurs tentatives d'exécution cette créance demeure impayée.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ad0cb6cdc6046d47e90cd8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'ordonnance a été signifiée à la société L'AUBERGE DU CHATEAU le 10 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d192d9cdc6046d47255ff1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

, dont le dernier siège social connu est au 2 rue des Trois Châteaux 68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUX – RCS B 834877029 Assignée selon les modalités prescrites à l'article 659 CPC Partie défenderesse : non

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bba57ccdc6046d472dc623

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 001151 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00 JUGEMENT DU 08/04/2025 ****** ***** DEMANDEUR (s): SCIDE CHAPEAU (SCI)

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789d6cdc6046d47a26d76

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Sur la confusion de patrimoines La société SCI DU CHATEAU DE GLAIRANS : Une confusion de patrimoines existe entre la SCI DU CHATEAU DE GLAIRANS et la SAS ALEC ENTERTAINMENT.

Source officielle
TCOM

Référés

69a8eed1cdc6046d478bd3f6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Partie demanderesse : Madame [H] [O]-[V] [Adresse 1] En personne Assistée par Maître Jérôme CARLES Partie défenderesse : SOCIETE CIVILE VINICOLE CHATEAU DU TARIQUET (SCEA) [Adresse 2] HOLDING DU TARIQUET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31965cdc6046d4710d627

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Ledit courrier a bien été réceptionné par la société CHATEAU SAINT [Localité 1] le 3 avril 2025, toutefois sans réaction de la société CHATEAU SAINT [Localité 1].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9973cdc6046d47062797

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

de gestion au sein de la société WINES & CHATEAUX.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c310d0cdc6046d47d2e9ae

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle a réalisé des travaux de rénovation d'un château viticole, visant à créer des gîtes pour le compte de la SCI LA RESERVE DU CHATEAU DE, [Localité 1], maître de l'ouvrage.

Source officielle