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81 résultats pour « Chaila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e566aecdc6046d47d7c3d2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : * Monsieur [P], [Q] [L] [V] Le petit sableau 85450 Chaillé-les-Marais non comparant bien que régulièrement convoqué FAITS ET PROCEDURE Le Tribunal de Commerce

Source officielle

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Annonces BODACC165 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHAILAN

SIREN 319569141Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

14/07/2026

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Radiations

SANCHEZ, Arlette Jeanne, CHAILAN

SIREN 311920128Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

CHAILA GUILLON

SIREN 902621440Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

26/06/2026

Voir →

Radiations

chouail chaila, ibrahim

SIREN 908331937Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHAILA

SIREN 451816037Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

15/04/2026

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5682ccdc6046d47d7db13

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MONSIEUR [U] [Q] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Philippe PIZON, Monsieur Bernard CHALAYER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4f69cdc6046d47c29d10

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 5 juillet 2018, la société Holding HD a ouvert auprès de la Caisse de Crédit Mutuel Bas Chablais un compte courant professionnel n° [XXXXXXXXXX01].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd5706cdc6046d47c50a9c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

signé électroniquement par Madame Pary Dauvet, Président, et par Madame Delphine Ancel commisgreffier à qui le président a remis la minute, Rôle n° 2024J128 ENTRE * caisse de crédit mutuel du Haut Chablais

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8677ecdc6046d478175cc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par jugement en date du 03.07.2025, ce tribunal a ordonné, sur le fondement des dispositions de l'article L. 631-22 du code de commerce, la cession de la SARL SPRINT au profit de la SAS TRANSPORTS CHILA

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2786fcdc6046d47c31da4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PC : 2023/00828 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 janvier 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS CHACHA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9959cdc6046d4734f815

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

par Maître Jean-François MARCET, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEURS : BOLI'TRANSP (SAS) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Fériale CHAIA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdae45cdc6046d47cc8e7a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

par monsieur Denis Layat, président et maître Margaux Barrière, greffier, Concernant la procédure de redressement judiciaire ouverte sous le numéro 2025RJ184 à l'égard de la société : TRANSPORT DU CHABLAIS

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d318c8cdc6046d4741e7da

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[C] [S], 38 avenue des Chailliers 92000 Nanterre, représentant légal, absent.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75494cdc6046d47727216

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

judiciaire, de la SARL CEGIB AUTOMATION [Adresse 1] Comparante DEFENDEUR : CEGIB AUTOMATION SARL RCS : 330649146 [Adresse 2] [Localité 1] Gérant : Monsieur [R], [F] [W] Représentée par Maître Fériale CHAIA

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1a3dcdc6046d474f4e90

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

D'ALLOCATIONS FAMILIALES (URSSAF) [Adresse 1] Comparant à l'audience d'appel des causes DEFENDEUR SAS GROUPE AZUR BATIMENT [Adresse 2] RCS Nice : 909694879 N° de gestion 2022 B 327 Représentant légal : Mme Chaima

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f6fe92cdc6046d476bc68d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Maître Régine ATHANASE, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEURS : ENSIS GROUP [Adresse 2] [Localité 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par Maître Fériale CHAIA

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4c1dcdc6046d4709b6ea

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté [S] CONSTRUCTION [Adresse 3] Chailly-en-Brie

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e53be0cdc6046d47d48f58

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[O] Faouzi, président présent Me EL MABROUK Chaîma – Barreau d'Avignon Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges : Vincent ESTIENNE Sylvain DEKONINK

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7819dcdc6046d477608a8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

SAS RCS : 822538948 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [A] [V] Représentée par Maître Fériale CHAIA, avocate au barreau de Martinique A la date du 13/01/2026, la société M.A.C.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9ae9cdc6046d47350fb4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

SIMPLIFIEE DEMANDEUR : PERRINON INVEST SAS RCS: 484 904 156 [Adresse 1] Représentée par la SELARL JM LEGAL représentée par Maître Johnson MAPANG, avocat plaidant au barreau de Paris et Maître Fériale CHAIA

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51c6bcdc6046d47d27b89

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

chambre Au nom du peuple français Jugement du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 014973 Débiteur(s): MILLE ET UN SALONS ORIENTAUX (SAS) [Adresse 1] Représentant(s): Me Chaima

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44b0dcdc6046d47c086f9

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Au mois de juin 2019, le même problème est apparu nécessitant un passage chez IVECO CHABAS à [Localité 9].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c99a8cdc6046d4734fce6

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

/2026 Numéro de rôle général : 2026F159 Numéro de Procédure collective : 2026RJ189 LIQUIDATION JUDICIAIRE DEMANDEUR : * Madame [H] [B] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Fériale CHAIA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f754d2cdc6046d47727603

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

de rôle général : 2025F12385 Numéro de Procédure collective : 2026RJ36 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEMANDEUR : Madame [I] [C] [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Fériale CHAIA

Source officielle