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213 résultats pour « Carrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f2c3c9cdc6046d47091546

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

réalisées par la société CARE EXPERIENCE à 2 000,00 € HT sans indemnité ni pénalités de retard ; * CONDAMNER la société BSPR CONSEIL & FORMATION à payer à la société CARE EXPERIENCE la somme en principal

Source officielle

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TCOM

4 ème chambre B

69e9ff92cdc6046d473e7c65

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Une facture n°F2400025, établie le 21 avril 2024, portait la somme de 5 401,60 euros à la charge de la société [Localité 1] GREEN CARE.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

le moins mal fondée la société LIGEREA en ses demandes dirigées contre la SARL ATELIER CARRE D'ARCHE et la SARL [C] [U] [H], Donner acte à la SARL ATELIER CARRE D'ARCHE et la SARL [C] [U] [H] de ce qu'elles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187bbcdc6046d47ab92bb

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

.- PARTIE(S) EN DEFENSE : La SAS CABINET PATRIMONIAL [Adresse 4], DEFENDEUR - représenté(e) par Maître ETCHEVERRY Violaine - Selarl Carene Avocats [Adresse 5] SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE -

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119b6acdc6046d47acdbf9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Par LRAR en date du 30 mai 2025, réceptionnée le 6 juin, par la voie du cabinet Care, NRJ met [S] en demeure de lui régler la somme de 210 230 € en principal. En vain.

Source officielle
TCOM

DEMANDES D'OUVERTURE DE PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c0e7dcdc6046d4729aee1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

, après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu le jugement ci-après dans le dossier de : [Localité 1] 1885 (SAS) - [Adresse 1], REPRESENTE PAR MAITRE [X] [F] DE LA SCP PERES-RENIER-ALRAN-CARRERE

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32d7ccdc6046d47128ca6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE La SCI M.S.R est propriétaire d'un local commercial de 120 mètres carrés au [Adresse 5].

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TCOM

référés - première chambre

69a1c27dcdc6046d47f15f23

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lot numéro cent cinquante-cinq (155) Une RESERVE au sous-sol, zone A, d'une superficie de 33 mètres carrés environ, déterminée par un liseré rouge au plan du sous-sol, zone A, Et les soixante et onze

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9d40cdc6046d47b115e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cette dernière insiste sur le certificat de mesurage du 3 octobre 2023 qui illustre une perte de mètres carrés - loi [W] - et non une perte de mètres carrés ce qui n'est pas la même chose en présence d'un

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TCOM

VENDREDI

69a9cc97cdc6046d47a3b348

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F01190 SAS GRENKE LOCATION C/ EURL CABINET CARRERE IMMOBILIER DEMANDERESSE * SAS GRENKE LOCATION

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce9452cdc6046d47dfb478

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Or il aura été jugé précédemment que CLICK&CARE n'en fait pas la preuve.

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TCOM

audience ordinaire

6a183c67cdc6046d473be332

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

notamment une somme due au titre de l'IS depuis le 31/03/2026 ; L'actif est composé par une créance client d'un montant de 13 615 € faisant l'objet d'un litige et d'une instance en cours, outre un carry-back

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acea79cdc6046d47e67770

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société CARREE s'est ainsi vu confier différents chantiers en qualité de plombier - électricien - chauffagiste.

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TCOM

chambre 1-9

69cffb11cdc6046d4703ba25

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la défense de METRES CARRES est inopérante au regard de l'article 5 de la convention de formation professionnelle lequel stipule que : « l'OPCO désigné par l'Entreprise [METRES CARRES] est : OPCO Constructys

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TCOM

Trib. de Commerce

69c57b6fcdc6046d47111794

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Cette somme correspondrait à l'attente de paiement de la SAS, [Localité 1] DIABETES CARE FRANCE dont le versement initial aurait été détourné.

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TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4493cdc6046d47cc0504

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 29 avril 2026 11ème Chambre N° PCL : 2022J00069 SAS LES IMPRESSIONS CARCY N° RG: 2026L00847 Par jugement en date du 1 février 2022, le tribunal

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TCOM

Référés

6a0f9688cdc6046d47811206

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

C'est par erreur que [G] a désigné comme client [G], ce que démontre la mention « c/o » qui est l'abréviation anglaise de care of, signifiant « aux bons soins de » utilisée lorsque le destinataire est

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5fb9ccdc6046d471cde42

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002408 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 11/07/2025 DEFENDEUR(S) : BUREAU C AU CARRE (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8974cdc6046d476f798f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) 2023009673 et 2023009710 EN LA CAUSE DE : LSB LA SALLE BLANCHE (SAS) [Adresse 1] AIR CARE

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TCOM

Trib. de Commerce

69a16940cdc6046d47e71aff

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES ORDONNANCE DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024R2239 Demandeur(s) : SARL CARRE BLEU [Adresse 1] [Localité 1] Représentant

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