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25 résultats pour « Camille BAUER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-13

6a0df296cdc6046d4758b839

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

AVOCATS représentée par Me Virginie [Localité 1] avocate (J119) ET : SARL MAX P P P (TEAM SHOOT), dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 383344355 Partie défenderesse : assistée du cabinet BAUER

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

BAUER, Camille

SIREN 325759454GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

10/09/2019

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Créations

BAUER, Camille

SIREN 325759454GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

20/08/2019

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Radiations

BAUER, Jason, Camille, Junior

SIREN 839415726GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

01/08/2019

Voir →

Créations

BAUER, Jason, Camille, Junior

SIREN 839415726GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

15/05/2018

Voir →

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab95e7cdc6046d47ca5c6c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[N] [R], en personne Assisté de Me Anne-Camille BAUX-VALERDI, Avocat Intervenants : Me [E] [Z], mandataire judiciaire Mme [Q] [X], Chargée de mission, représentant FHBX SELARL représentée par Me [O] [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ca6ecdc6046d47717abf

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Maître DE ROQUEMAUREL Tiphaine -[Adresse 2] Maître DELCHAMBRE Maxence -[Adresse 3] ET Rôle n° * Madame [F] [V] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ESCOFFIER Florent -[Adresse 5] Maître BAUER

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87d4bcdc6046d4784aee2

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR : * SARL VLG, [Adresse 1], Comparante, en la personne de Monsieur [C] [I], [Adresse 2], et de Monsieur [A] [M], [Adresse 3], co-gérants de la SARL VLG, assistés de Me Camille PASTRE, avocate

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69efae8acdc6046d47c1645b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Adresse 1] Représenté par Mme [X] [K], inspectrice contentieux DEFENDEUR SARL SLIM BAT [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 977705490 2023 B 8431 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc94cbcdc6046d470ed1ed

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

À compter du mois de septembre 2021, la société AE [S] BAT a cessé d'honorer les échéances du prêt.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc8cadcdc6046d470e32c5

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

N° de rôle : «BAB» N° 2025F00162 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 5 JANVIER 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La SCI EUNHWA ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69acc702cdc6046d47e46a71

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CALAUDI Défendeur (s) : ECO BAT PACA [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : NON COMPARANT Président : M.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc95cbcdc6046d470ee526

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

N° de rôle : «BAB» N° 2025F00448 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 5 JANVIER 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * LA SAS SGC TRAVAUX SPECIAUX ayant son siège social, [Adresse 1], Demanderesse

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0109cdc6046d4728b375

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS Le 22 novembre 2018, la société SOCIETE GENERALE a entamé une relation commerciale avec la société ENERGIE BAT.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc8d10cdc6046d470e399d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

N° de rôle : «BAB» N° 2025F00170 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 5 JANVIER 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * LA SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS ayant son siège social

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TCOM

9ème chambre

69efb6d1cdc6046d47c20204

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 16 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

7ème chambre

69efec94cdc6046d47c63629

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 6 Janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c00b99cdc6046d478d03e7

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MILLE VINGT SIX En date du 18/12/2025, Madame [D] [I], née [V] le 12/01/1958 à Choisy-le-Roi (94), de nationalité française, demeurant 7 rue du Noyer 17160 Matha, agissant en qualité de présidente de BAR

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TCOM

Chambre 2-4

69d2e5b2cdc6046d473eb757

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

13/66* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 03 avril 2025 Chambre 2-4 par sa mise à disposition au greffe personne de Me Camille

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TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c803f3cdc6046d474d5bde

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en chambre du conseil le 01/07/2025 pour être entendues et faire toutes observations sur le projet de plan de redressement et se sont présentés : M., [H], [T], Président de la SAS CC ART DECO, Me Camille

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efec5bcdc6046d47c63226

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 6 Janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97e22cdc6046d4798f825

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société BAB ATLAS SAS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16a01cdc6046d47e72a28

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

D'ANTIBES ORDONNANCE DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024R2244 * Demandeur(s) : La SAS DELTA ASCENSEURS [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître Camille

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TCOM

1ère B

69dc898acdc6046d470dfb58

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

figurant au dos des commandes contresignées par CATHER'ING, elle ne pouvait les ignorer * L'article 6 prévoit que le locataire s'engage à restituer le matériel trié par catégorie et conditionnés dans les bacs

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