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435 résultats pour « Calvez-Talbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69add7f6cdc6046d47f8c2b3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sauvegarde judiciaire à l'égard de la SAS La French Wood Factory, nom commercial : COQUE EN BOIS, [Adresse 1] ayant comme activité : La fabrication et la vente de coques en bois pour téléphones mobiles, tablettes

Source officielle

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TCOM

Chambre 1

69bd8b89cdc6046d475acc71

Commerce

23 février 2026

23 février 2026

Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. LITTARDI Nicolas, Mme LECART Emilie, Assesseurs. Prononcée le 23 février 2026 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f34c07cdc6046d47154ee5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Même si le bon de livraison indique 2 articles, la tablette n'était pas dans le colis (pièce n°2) réceptionné.

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f093cdc6046d4709dc92

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000111 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 06/01/2026 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : SARL CALMET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4212cdc6046d475d1df6

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[T] [O], en personne Assisté de Me Samuel TALLON, Avocat Le tribunal constate qu'en date du 09 AVRIL 2026, FRERES [O] (SARL) [Adresse 1] a déposé sa déclaration de cessation de paiement.

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TCOM

MERCREDI

69f1ccdccdc6046d47f203ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

affaires et la gestion ; agence de communication ; toutes opérations de formation dans le domaine de la communication et des nouvelles technologies de l'information (web, réseaux sociaux, smarphones, tablettes

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TCOM

Chambre 1

69a21faccdc6046d47f9d230

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

HANOUNE Eric, Président, Mme TALLON Odile, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs. Prononcée le 12 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83886cdc6046d47160253

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[Adresse 9] Maître [S] [Q] ès qualités de Mandataire Judiciaire de la société LIBRABIS [Adresse 10] comparant par Me [B] [W] [Adresse 8] et par Me Marie-Catherine CALDARA [Adresse 9] SARL SOCIETE CALIEL

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TCOM

CHAMBRE 01

69dee71fcdc6046d47432150

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[R] [Q] [Adresse 1] SAS KD INVESTISSEMENT Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Tout deux représentés par la SELARL FEDARC en la personne de Me Axel CALVET, Avocat [Adresse 2] [

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TCOM

R E F E R E

69fb1ff3cdc6046d47c8ea06

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000765 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS ORDONNANCE DE REFERE DU 04/05/2026 DEMANDEUR (S) : [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Monsieur Sébastien CALMETTES

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1edcfcdc6046d475707e4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

maintien de la période d'observation et à défaut, le Tribunal pourra à cette date convertir la procédure de redressement en liquidation judiciaire, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Loïc CALMET

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TCOM

référés - première chambre

69a1ea35cdc6046d47f6082f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ASTEGIANO Juge des Référés et Mme Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS [Z] SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Franck LE CALVEZ

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18a74cdc6046d474ba4c6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ainsi fait et jugé en audience publique du Tribunal de Commerce d'Orléans, le 03 avril 2025, où étaient présents et siégeaient : Monsieur Samuel DIONISIO, Président de Chambre, Monsieur Loïc CALMET, Monsieur

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ecd2cdc6046d4756f45e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

déroulement de la procédure et à coopérer avec les organes de la procédure, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 02 janvier 2024, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Loïc CALMET

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TCOM

Référé

69f1e61ecdc6046d47f42fb8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

d'une part, SAS TAOT SOLUTIONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Clément WIERRE ([Localité 5]) ayant comme correspondant Me Franck GRIMAUD ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE.

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Référés

69ad06fdcdc6046d47e8b790

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société TALBOT DECOUPAGE EMBOUTISSAGE (TDE) est spécialisée dans le découpage, l'emboutissage et la transformation industrielle de métaux et a conclu le 30 mai 2022 un contrat avec la société N2C pour

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9b1fcdc6046d472162f2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 511 306 714 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c85b80cdc6046d475728a9

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

JUGEMENT prononcé le 11 juillet 2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Jugement sur requête conjointe de la SELAS CLEOVAL, ès qualités de liquidateur de la Société TALENTS

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c85bbdcdc6046d47572cae

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

JUGEMENT prononcé le 11 juillet 2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Jugement sur requête conjointe de la SELAS CLEOVAL, ès qualités de liquidateur de la Société TALENTS

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c74d61cdc6046d473f2c15

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 1] Non comparante, ni représentée lors de l'audience du 08 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET

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