CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 résultats pour « Caffarelli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5 ème chambre B

69dc9481cdc6046d470ecc04

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Toutefois, la SAS CABRELLI & FILS n'a pas honoré les échéances à compter du mois de janvier 2024.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f143cdc6046d473d39ce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Annonces BODACC96 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LMC COMPANS CAFFARELLI

SIREN 888202066Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

17/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAFFARELLI & CO

SIREN 847804770Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

17/05/2026

Voir →

Modifications diverses

NICE CAFFARELLI -VALENSIN

SIREN 901234971Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

19/04/2026

Voir →

Modifications diverses

SCEA de CAFFARELLI

SIREN 319137337Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LMC COMPANS CAFFARELLI

SIREN 888202066Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

15/05/2025

Voir →

Il est également établi que plusieurs entreprises tierces sont intervenues postérieurement à l'installation, notamment les sociétés SAS PMRA, CARATELLI, SARL ELECTRI'CIMES, DINI ARGEO et la SARL EMIS,

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8453fcdc6046d4716c8bd

Commerce

30 avril 2025

30 avril 2025

SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 6] et par Me Laure Anne THIBAUDEAU [Adresse 7] SARL CIABRINI CONCASSAGE DEMOLITION [Adresse 8] comparant par Me Antoine GENTY- SCP BODIN GENTY 110 CANARELLI

Source officielle