N° RCS 953 738 044 2023 B 1048 Ventes, poses, entretiens, dépannages de tous appareils, matériels et installations liés aux énergies renouvelables, aux économies d'énergie, à la climatisation, aux bornes

Cette dernière a souhaité y installer quatre bornes de recharge pour véhicules électriques et a conclu, le 30 juin 2023, un accord de principe avec la société E-Totem Infrastructures 2.

Sur le repérage préalable des bornes, l'expert écrit : « C'est dans le CR n°04 daté du 27/07/2018 qu'on lit « rappel : il est absolument nécessaire de procéder au repérage des bornes avant d'effectuer

de la SELARL DGD AVOCATS, ne comparaissant pas à l'audience C/ DEFENDERESSES * SARL ANCO, [Adresse 2] * SA LLOYD'S INSURANCE COMPANY, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Jean-David BOERNER

La société ABC BORNE n'a rien réglé des 20 000 € qu'elle reconnaît devoir.

En consultant le site de la compagnie aérienne pour une solution alternative, Monsieur [P] a été informé qu'il pouvait s'enregistrer directement depuis les bornes de l'aéroport.

plan et ainsi de suite chaque année suivant le tableau suivant : […] Le remboursement s'établit avec 100% du passif en 4 échéances linéaires, soit 25% par an, Le montant de 73 436,52 € représente la borne

Dans le cadre de son activité commerciale, la SAS KENAN, dont le nom commercial est « PREMIUM KEBAB » a sollicité la SAS [K] pour l'acquisition de scooter électrique et de bornes de recharges.

Et : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [Localité 2] » Réparations automobiles, ventes d'accessoires autos, achat vente entretien et réparation de motocyclettes cyclomoteurs cycles et tous véhicules

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Société de droit étranger, [Y], DE BOER ayant son siège social, [Adresse 1] PAYS BAS représentée par : Me Mathieu SPINAZZE [Q] la SELARL DECKER, Avocat au barreau de Toulouse

[D], « REJETER l'ensemble des demandes formulées par la société POLYCLINIQUE DE PICARDIE, « CONSTATER la résiliation du Contrat de prestation de services pour l'installation et la maintenance de bornes

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [P] » Réparations automobiles, vente

Qu'il est apparu que de nombreux paiements étaient rejetés par les bornes entraînant l'abandon des transactions, et par conséquent des achats, lesquels ne se sont pas reportés sur les autres bornes.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL N° RG: 2024R00328 SARL BOESNER PARIS ILE DE FRANCE / SCI SCI JS BUILDING EXPERTISE Ordonnance de taxe Le 27 Janvier 2026, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce

10/2025 à Me BOUTEILLE Amélie FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Le 22/09/2022 la société HB2S a signé par signature électronique avec la société [Q] un contrat de location d'un matériel de bornes

Tout au plus la société [W] se borne-t-elle à justifier la mise en cause de la SGP par la perspective d'obtenir la communication de « documents reçus de la société [K] concernant la société [W] dans le

demandes de pièces justificatives, adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et copie par courriel en date des 2 mai 2024, 31 mai 2024 et 13 août 2024, Monsieur [I] [N] s'est borné

Préalablement à l'audience, le candidat repreneur a précisé qu'il fera son affaire des contrats concernant les « Beauty Bornes » et l'intégration de M.