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6 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb578cdc6046d4722e538

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Que par courrier en date du 29 avril 2026, Mme [T] a indiqué que son boulanger s'est blessé et a dû être opéré d'une fracture et qu'il est donc en arrêt pour deux mois qui sera prolongé ; que malgré tout

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa223cdc6046d4781ccbd

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Que le gérant gravement blessé n'est plus en état de s'occuper de la société. Que le débiteur confirme sa demande de liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc4a8cdc6046d4723c0af

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Les joueurs blessés ou partis n'ont pas pu être remplacés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38e87cdc6046d477d77e5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Lors de ce chantier le 20/11/2015, s'est produit un accident du travail à l'issue duquel deux salariés de la société SYSTEME WOLF ont été blessés. Un autre salarié est décès dans cet accident.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8ffeacdc6046d4727ba5a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

date et l'heure du sinistre … En retour, nous nous engageons à informer l'assuré de la procédure qu'il conviendra de suivre et qui variera selon qu'il y a ou non des dommages au véhicule assuré ou des blessés

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e90149cdc6046d4727dc7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

date et l'heure du sinistre … En retour, nous nous engageons à informer l'assuré de la procédure qu'il conviendra de suivre et qui variera selon qu'il y a ou non des dommages au véhicule assuré ou des blessés

Source officielle