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5 896 résultats pour « Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

682ef202dd4fa92cae288670

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Il a été précisé que cette décision pourrait être réexaminée ultérieurement en cas de besoin.

Résumé IA — à vérifier

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TCOM

Chambre 01

69f9ef70cdc6046d47aa5fcb

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

FAITS La Société EQIOM BETONS (RCS n°945 550 549) exerce une activité de fabrication de béton prêt à l'emploi.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36000cdc6046d47aca532

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

en béton préfabriqués, installation et aménagement d'éléments en béton préfabriqués, fabrication d'éléments en béton préfabriqués, recherche et développement de tous procédés en matière d'éléments en

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

C.B.S BETONS MEDITERRANEEc/NEROLI

681f19800112c53ba092fc9b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Demandeur (s) C.B.S BETONS MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 3] N°SIREN : 822 271 607 Représentant (s) : Maître ALCALDE Celine Défendeur (s) NEROLI [Adresse 2] [Localité 1] N°SIREN : 907 890 255 Représentant

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a11a18fcdc6046d47ad4326

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] [C] [Adresse 4] [Localité 3] comparant JUGEMENT DE POURSUITE DE L'ACTIVITE POUR LES BESOINS DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE N • de PC : 2024J02576 N° de RG : 2026L01412 Par requête déposée au Greffe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le 4 août 2016, la société SMEG a obtenu de la commune de [Localité 1] l'autorisation de construire une centrale à béton située [Adresse 3] à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

681f2e5a0112c53ba093bf9a

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

main7en de la période d'observa7on avec la fixa7on d'une provision mensuelle de 500€ ; A0endu que Madame [G] indique au Tribunal : Qu'elle a pris des mesures pour diminuer ses charges ; Qu'elle a besoin

Source officielle
TCOM

JEUDI

6808df20fa1497b96f25ace8

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

La société URBASOLAR SAS a installé les centrales photovoltaïques suivantes : SOS, BESSENS, BRASSEMONTE, VALLERARGUES, AIGALIERS, LAVERNOSE.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1

6819e8535eb387f553b2bb14

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

FAITS : La SAS EPCO, assurée auprès de la SA ABEILLE IARD & SANTE (anciennement AVIVA ASSURANCES), a reçu commande de la société EIFFAGE pour la fourniture et la pose d'un local en béton armé sur le site

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

68513cf35dbd1b5d65b63cd4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARLLAROCHE BETONS) a causé un préjudice à la société CHRONO-TRANSEXPRESS ; Condamner la SASU TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARL LAROCHE BETONS) à payer la somme de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f34039cdc6046d4714258c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 16/04/2026, Maître BELLON Jean-Baptiste avocat au barreau de TOULON, muni d'un pouvoir, a procédé à la déclaration de cessation des paiements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1453cdc6046d472a2793

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 06/05/2026, Maître BELLON Jean-Baptiste avocat au barreau de TOULON, muni d'un pouvoir, a procédé à la déclaration de cessation des paiements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08b1acdc6046d47d2a425

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F290 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : RESTAURANT PETIT BEDON SAS [Adresse

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TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

S'agissant des armoires de comptage : Le Devis ne comprenait pas les armoires de comptages car MCI n'avait pas indiqué le nombre et le type de compteurs dont elle avait besoin ; Ces besoins en compteurs

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TCOM

Trib. de Commerce

682ef07ddd4fa92cae286a84

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le Tribunal a exceptionnellement renouvelé la période d'observation jusqu'au 19/10/2025, conformément aux objectifs de la loi et aux besoins de l'entreprise.

Résumé IA — à vérifier
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

– COMPAGNIE XL INSURANCE COMPANY SE (ES QUALITES D'ASSUREUR DE LA SAS HEIDELBERG MATERIALS FRANCE BETONS) – COMPAGNIE GROUPAMA D'OC (ES QUALITES D'ASSUREUR DE LA SAS SOLS INDUSTRIELS D'OCCITANIE) – SAS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

679769cc57f17f9be6a66e94

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Qu'il convient cependant d'autoriser une poursuite d'activité exceptionnelle jusqu'au 25 janvier 2025 à 20 Heures pour les besoins de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

GROUP S.A. a cité devant le tribunal de commerce de Marseille, la société EVEN S.A.S. pour entendre : *Vu le contrat de crédit-bail n° AIJ99706 *Vu l'article 1103 du Code Civil * CONSTATER et au besoin

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TCOM

Trib. de Commerce

69e430d8cdc6046d47bee86c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

renouvellement de la période d'observation jusqu'au 01/04/2026 dans le redressement judiciaire de la SAS POLO LA CADE ; ATTENDU que la SAS POLO LA CADE, par l'intermédiaire de son conseil, Maître BELLON

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TCOM

Audience des référés

6a184069cdc6046d473c3b6d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

, avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 6 octobre 2025, au titre de l'indemnité de résiliation du contrat de location n°4518822, Condamner Monsieur [F] [H] à restituer, au besoin

Source officielle