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10 résultats pour « Behague »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f54886cdc6046d4746a3c5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 28 avril 2026 N° de RG : 2026F00145 N° MINUTE : 2026F01355 PARTIES A L'INSTANCE 5ème Chambre DEMANDEUR(S) : * LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU CENTRE COMMERCIAL BEAU

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f548adcdc6046d4746a633

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 28 avril 2026 N° de RG : 2026F00148 N° MINUTE : 2026F01352 PARTIES A L'INSTANCE 5ème Chambre DEMANDEUR(S) : * LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU CENTRE COMMERCIAL BEAU

Source officielle
TCOM

MARDI

69bbcfbdcdc6046d47314997

Commerce

17 mars 2026

17 mars 2026

L'affaire a été entendue en audience publique le 16 décembre 2025 par : Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, Renaud PICOCHE, David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d2cdcdc6046d47a4350a

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

CABINET COMPTABLE, [Adresse 2], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 4 novembre 2025 par : Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre en l'absence du titulaire, David BEGU

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6bb5cdc6046d4731770e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

avoir conclu, le 22 février 2023, un avenant au contrat de location avec option d'achat souscrit auprès de la société Capitol France Tofinso pour l'acquisition d'un voilier d'occasion dénommé « Red Beau

Source officielle
TCOM

MARDI

69a8fabfcdc6046d478c80f4

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 8 avril 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, David BEGU

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e4d18cdc6046d475f700f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

SIGNED [Localité 4]: For and behalf of [T] [P] [U] SA For and behalf of SYNCSMITH [Adresse 3] MADAME [H] [V] [Y] II. Sur l'article 42 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0dd6bcdc6046d47dc670a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ENVIRONNEMENT fait état des chefs de demande suivants : A TITRE PRINCIPAL * CONDAMNER la société EURO TOITURE à payer à la société JAD ENVIRONNEMENT la somme de 9 216 € TTC au titre des prestations de bêchage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a18272acdc6046d473a17f6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris le 7 juin 2016 sous le numéro 820 804 185 afin d'exercer une activité de prestations de services se rapportant au conseil auprès d'artistes des beaux-arts

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

* For the customers who you never give service on behalf of Yunsa, you prefer to prevent other ways for us and make us unable to work (like Sandor Men).

Source officielle