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32 résultats pour « Beaujoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1a9ecccdc6046d4777ba92

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002830 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 22/05/2026 DEFENDEUR(S) : AB-BEAUBOIS (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0af8fcdc6046d47d63d02

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

de loisir RCS [Localité 2] n° 984 725 267 Attendu que le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur Yannick BEAUJON

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TCOM

Référés

6a0c5d83cdc6046d47303392

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 6] SARLU DIVITIAS CONSEIL ET PATRIMOINE [Adresse 5] [Localité 3] [Adresse 7] comparant par Me Fabrice BEAUPOIL [Adresse 6] SARLU AD INVESTISSEMENT CONSEIL [Adresse 5] [Localité 2] comparant

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbc0ccdc6046d471dbc01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

mise à disposition au greffe le 04/04/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Demandeur : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : SARL LES TAXIS BEAUCOIS

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc3e6cdc6046d471e45db

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de rôle : 2025 001281 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SARL LES TAXIS BEAUCOIS

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c7acdc6046d47d65b41

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c51cdc6046d47d657bc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2bcecdc6046d47d64bd6

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c61cdc6046d47d658d7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c71cdc6046d47d65a4e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a0aff7ecdc6046d471202cd

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Composition du tribunal lors de l'audience du 12/05/2026 PRESIDENT : Monsieur Romain FOURNIER JUGES : Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Madame Christine ROLLAND GREFFIER : Madame Marine DESSAUX MANOIR DE BEAUVOIR

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c42cdc6046d47d655d1

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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AUDIENCE DE DELIBERE

6a17fa44cdc6046d473504bf

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2be2cdc6046d47d64dc3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c2ecdc6046d47d6543b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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CHAMBRE DU CONSEIL

6a049b58cdc6046d479a7e4f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a049b08cdc6046d479a7930

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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CHAMBRE DU CONSEIL

6a049b30cdc6046d479a7c03

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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CHAMBRE DU CONSEIL

6a049b45cdc6046d479a7d34

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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CHAMBRE DU CONSEIL

6a049b77cdc6046d479a7fec

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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