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547 résultats pour « Annabel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db1797cdc6046d47f1e6a6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

et du délibéré Débats à l'audience du 7 octobre 2025 DANS LA CAUSE Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : [K] (SAS) [Adresse 1] A COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Madame Annabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30a32cdc6046d47a6a38b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

LAISNE Yoann - [Adresse 2] Maître BUCKSUN Fazimah - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * Monsieur [I] [J] [Adresse 4], RCS 514395490 DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par Maître LEFEBVRE Annabelle

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a37f24cdc6046d4716d348

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DE JONCTION DU 07/04/2025 N° de rôle : 2025 001732 COMPOSITION DU TRIBUNAL LYONNAISE DE BANQUE (SA) Représentant : Maître Victoria CABAYE et Maître GERMAIN-ALAMARTINE Annabelle

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e219a6cdc6046d478fc4ef

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Représentant : SELARL JULIE CASTAGNE, Commissaire de Justice Défendeur (s) : COOPERATIVE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ELECTRIQUES (COPROFAV) [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Annabelle

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69bea1c0cdc6046d47711cbb

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Patrick ANSELMO Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT GREFFIER : Madame Alexandra PINO BRUGUIER [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] Comparant par Maître Virginie FONTES-VICTORI (substituée par Maître Annabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d830cdc6046d47b8ca2e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Monsieur [P] [I] [N] Numéro de rôle général : 2025F1420 DEMANDEUR Monsieur le comptable public responsable du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE Annabelle

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f538a5cdc6046d4745a45d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Damien Pascard, Président, [Adresse 2] comparant par Me ANNABEL BENHAIM [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS Neoplants [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32d77cdc6046d47a95d62

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

général : 2024F2651 DEMANDEUR Monsieur le comptable responsable du Service des Impôts des Entreprises (SIE) de [Localité 1] [Adresse 1] comparant par Maître PISTONE Fabrice substituant Maître LEFEBVRE Annabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d812cdc6046d47b8c866

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2025RJ332 La SAS BATI-EXPERT Numéro de rôle général : 2025F1419 DEMANDEUR Monsieur le comptable responsable du P.R.S. du Var Centre des Finances Publiques [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE Annabelle

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bbaacdc6046d47af5a35

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

conseil Maître Frank BECKELYNCK Avocat à LILLE substitué à l'audience par Maître Raphaël THOMAS Avocat à LILLE * ET - La SAS RESSOURCES FORMATION [Adresse 4] défenderesse ayant pour conseil Maître Annabel

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bafecdc6046d47af4f50

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

demanderesses ayant pour conseil Maître Frank BECKELYNCK Avocat à LILLE substitué à l'audience par Maître Raphaël THOMAS Avocat à LILLE * ET - La SAS AFCI [Adresse 5] défenderesse ayant pour conseil Maître Annabel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e0b35ccdc6046d476f7944

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ENTRE : SROC CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1] DEMANDERESSE, Ayant pour conseil Maître Alexandra VEILLARD, Avocat à [Localité 2], cabinet RACINE, substitué à l'audience par Maître Annabelle

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a9bdcdc6046d4787848f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARLu ANATOLE FRANCE Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd846cdc6046d47629b72

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. : 2025000856 N° PC : 2025/44 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/10/2025 SAS L'ANATOLIE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Sébastien René DELIEGE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d344eacdc6046d474505be

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

P.C. : P202101235 Jugement prononcé le mercredi 02 avril 2025 Chambre 2-4 SAS ANASEN [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb0757cdc6046d472194c1

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 003254 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025083 JUGEMENT DU 10/04/2025 DEMANDEUR : L'ANATOLIE (SAS

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69e9ed78cdc6046d473cdefd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En présence de Mme Annabelle MARGUERITTE, substitut de Mme la Procureure de la République. M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69e9ed9acdc6046d473ce212

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En présence de Mme Annabelle MARGUERITTE, substitut de Mme la Procureure de la République.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d33e2ccdc6046d4744929a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE 22 rue de Dantzig 75015 PARIS, comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS ANDJEL

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33dfdcdc6046d4713f57b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

. ; ATTENDU que l'affaire a été renvoyée à l'audience de la Chambre du Conseil du 27/04/2026 à 13 heures 30 ; ATTENDU que Maître LEFEBVRE Annabelle avocat au barreau de TOULON a comparu pour et au nom

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