CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

661 résultats pour « Alhas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

6a183554cdc6046d473b2bee

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

ALLIA a par ailleurs indiqué qu'elle procéderait à la levée des réserves.

Source officielle

Page 1 sur 34

Suivant →
TCOM

4ème chambre

69e8d949cdc6046d47237821

Commerce

21 mars 2025

21 mars 2025

Par dernières CONCLUSIONS EN REPONSE SUR L'INCIDENT DE COMMUNICATION DE PIECES remises à l'audience du 7 novembre 2024, les sociétés AVIT, ALPHA, SWING absorbée par ALPHA, ALPRO absorbée par ALPHA demandent

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de2095cdc6046d473115e5

Commerce

15 décembre 2025

15 décembre 2025

[C] [M], gérant de la SARL ALPHA GAMES.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3191dcdc6046d4710cf18

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F1341 Procédure 2025RJ268ЕΤ * SARL ALPHA-TEC [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197440cdc6046d475b4ee6

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Pour les besoins de ce chantier une assurance dommages ouvrage était souscrite par TAKAMAKA auprès de la SDE ALPHA INSURANCE (ci-après ALPHA).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69f33987cdc6046d47139174

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00392 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SASU ALYA [S] DEMANDEUR L'ASSOCIATION

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b62f8dcdc6046d47b7680b

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

. ; Attendu que la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître [D] [B] a été désignée en qualité d'expert aux fins d'assister le juge enquêteur ; Attendu que le RESPONSABLE DU POLE

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47ce3cdc6046d47c426d9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 015663 Demandeur(s): Rappel automatique de la procédure Débiteur(s): Centre auto ALPHA

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb626cdc6046d4722ef6f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Que la société ALFA [W] (SAS) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de DOUAI sous le no B 812 955 128.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2a7ccdc6046d472c2e5b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

traitant des difficultés des entreprises et en particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce tribunal le 10 mars 2026 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : la SAS ALYA

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c38ccdc6046d47a6ad85

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

2026, Monsieur Alain CLAUDOT Magistrat de ce Tribunal a été désigné aux fins de rechercher la situation financière, économique et sociale de la Sàrl DUMEZ CONSEILS ; Attendu que par ordonnance, la SCP ALPHA

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c376cdc6046d47a6abd7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Monsieur Fabien LEMAIRE Magistrat de ce Tribunal a été désigné aux fins de rechercher la situation financière, économique et sociale de la Sas SASU [Adresse 1] ; Attendu que par ordonnance, la SCP ALPHA

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

6a27497dcdc6046d47a6683c

Commerce

1 juin 2026

1 juin 2026

, Monsieur Dominique DAMBRE Magistrat de ce Tribunal a été désigné aux fins de rechercher la situation financière, économique et sociale de la Sas ENR ELECTRICS ; Attendu que par ordonnance, la SCP ALPHA

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

Elle a confié ce projet à la société ALMA pour la maitrise d'œuvre et à la société COREAL en qualité d'entreprise générale ; Cette dernière a, par contrat de sous-traitance daté du 16 février 2021, confié

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafd8fcdc6046d478f4b18

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pour la demanderesse, la société ALPA MANUTENTION (SARL) La société ALPA MANUTENTION se fonde sur les articles 1103 et 1104 du code civil, ainsi que sur le rapport d'expertise pour justifier sa demande

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1084fcdc6046d47a1a64d

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

27 et la société TAXIS ALPHA 27».

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d93ab9cdc6046d47cd1ae6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce plan prévoit expressément la créance de la société ALMA.

Source officielle
TCOM

Référés

69de39f8cdc6046d47333dfe

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

FAITS ET PROCÉDURE Par acte du 30 juillet 2025, la société SO.CA.F a assigné en référé la SARL ALLEA IMMO.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15b78cdc6046d47e5d8bf

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

au répertoire général : 2024J2289 * Demandeur(s) : La COP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CENTRE FRANCE [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître ESSNER Renaud * Défendeur(s) : La SARL ALBA

Source officielle
TCOM

Référé

69a65b33cdc6046d4750fc33

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

A l'appui de ses demandes ALPHA BETON fait plaider que : ALPHA BETON dispose d'un mandat d'ester en justice par BPCE Lease.

Source officielle