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154 résultats pour « Alexandre MANIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0d322cdc6046d47db9a0d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Prononcé publiquement sur le siège, Contradictoire en premier ressort La minute est signée au moyen d'un procédé de signature électronique qualifiée par Monsieur Arnaud DAMERON, Président et Maître Alexandre

Source officielle

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TCOM

Délibérés contentieux

69ef2a63cdc6046d47b16f08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

et frais de greffe s'élevant à la somme de 31,80€, rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de céans en date du 08 juillet 2024 et signifiée le 03 octobre 2024 par la SELAS GROUPE ALEXANDRE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dcc2cdc6046d4723ce7b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 24 mai 2022 à 14h30, le véhicule du transporteur de la JEEP WRANGLER est percuté par le véhicule immatriculé DN- 957-GZ propriété de PAK TRANSPORT.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc514fcdc6046d47e70f19

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX SARL PAOLENA dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître BERTEIGNE Alexandre, avocat, [Adresse 2] Représentant

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TCOM

6ème chambre

6a16d337cdc6046d47189074

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 27 mai 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR M.

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ac25cdc6046d47d8a0be

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab9ff1cdc6046d47caf207

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Alexandre MICOU, représentant du CSE * AGS Monsieur le procureur de la République a été régulièrement avisé de la procédure. Ont comparu : M. [K] [B], président de la société ALTEA SECURITE. M.

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TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0c06bcdc6046d47da149a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La minute est signée au moyen d'un procédé de signature électronique qualifiée par Monsieur Philippe BONDUELLE, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2db97cdc6046d476c9ffb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Monsieur Bertrand MENARD Monsieur Jean-Christophe MAGET En présence de Monsieur [O] représenté par Monsieur DJINDIAN Alexandre

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TCOM

Référés

69de32bdcdc6046d47327dcf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00111 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé,

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TCOM

Chambre 04

69f3911acdc6046d471c94f2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Z] [P] [Adresse 2] Représentée par Me Amine MAKKI [Adresse 3] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Hervé BARDIN M.

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TCOM

1ère chambre

69e77cc7cdc6046d470451c4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu le jugement de ce Tribunal du 14 mai 2024 qui a ouvert une procédure de redressement judiciaire concernant : la SAS VIGILIA [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de développement d'une

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TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0d233cdc6046d47db8518

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] Représenté par Madame Laureydane ORTUNO COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

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TCOM

1ère chambre

69e77d1dcdc6046d47045993

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

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TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d877cdc6046d4707e9c1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par LRAR en date du 31 juillet 2023, la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES a régulièrement déclaré sa créance entre les mains du mandataire désigné.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69beaaefcdc6046d4771bd00

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

2025 à la société ORMED MEDICAL FRANCE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience du 26 mai 2025.

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TCOM

Chambre 03

6a0f9a50cdc6046d47814ecb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Audience publique du 13 mai 2026 PARTIES DEMANDEUR(S) : Me Marie DANGUY [R]/Q Liquidateur de SARL EL DAN SECURITE [Adresse 1] comparant DEFENDEUR(S) : SARL EL

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TCOM

Trib. de Commerce

6a044644cdc6046d47925770

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F123 Numéro de Procédure collective : 2025RJ280 Jugement de renouvellement de la période d'observation

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TCOM

Chambre 06

69f44b5fcdc6046d472f2e26

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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