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394 résultats pour « Alexandre FEVRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f01a86cdc6046d47c92468

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00363 DEMANDEURS SASU GROUPE PYRAMIDE [Adresse 1] comparant par Me [P] [E] [Adresse 2] [Localité 1] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] M.

Source officielle

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3c91cdc6046d475ca809

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DU MARDI 14 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00712 GREFFE N° 2026J00256 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE LES JARDINS D'ALEXANDRE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7c965cdc6046d477ea4d4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PARTIE EN DEMANDE : [E] [D] SARL, société commerciale étrangère [Adresse 1] [Localité 1] Italie, 447837980 DEMANDEUR - représenté(e) par La SELARL ALQUIER & ASSOCIES représentée par Maître Alexandre

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TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

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TCOM

1ère chambre

69e79377cdc6046d47064043

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparu, Attendu que la clôture ne peut pas intervenir au terme du délai qui avait été initialement fixé par le tribunal, Attendu qu'il convient dès lors de proroger le délai de clôture jusqu'au : 6 février

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TCOM

1ère chambre

69e7938dcdc6046d470641c4

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparu, Attendu que la clôture ne peut pas intervenir au terme du délai qui avait été initialement fixé par le tribunal, Attendu qu'il convient dès lors de proroger le délai de clôture jusqu'au : 6 février

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79398cdc6046d47064281

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

personne, Attendu que la clôture ne peut pas intervenir au terme du délai qui avait été initialement fixé par le tribunal, Attendu qu'il convient dès lors de proroger le délai de clôture jusqu'au : 6 février

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TCOM

1ère chambre

69e78fddcdc6046d4705f83d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 8 Juillet 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.644-6 et R.644-4 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 18 février 2025 qui a prononcé la

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Trib. de Commerce

69e8dcc2cdc6046d4723ce7b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Cette LRAR est distribuée contre signature le 19 février 2024 à PAK TRANSPORT. Elle reste sans réponse.

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TCOM

Chambre 06

6a184e88cdc6046d473d9fd5

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

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Chambre 04

69f4e417cdc6046d473cb38d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 03

69f36561cdc6046d4717edf6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

1ère chambre

69e7933acdc6046d47063c4b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

: 2025L00334 / 2024J00012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 7 octobre 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 6 février

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Chambre 03

69f36581cdc6046d4717f0bd

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 DEFENDEUR : SAS BONPRIX SAINT-OUEN Activité

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Chambre 04

69f368c8cdc6046d471845ab

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

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Trib. de Commerce

69cc9771cdc6046d47aff6e7

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2024J00029 - 2529300007/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 20/10/2025 JUGEMENT DU VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 1er février

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1ère chambre

69e79d36cdc6046d4706f29a

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

Alexandre DENIS, M.

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Chambre 09

69f553b3cdc6046d47475980

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 04

69f369b6cdc6046d4718584f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

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TCOM

Chambre 04

69f36aa9cdc6046d47186f72

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.

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