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18 résultats pour « Abrissa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f9b96dcdc6046d47a5e34d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

SAINT-ETIENNE 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026J162 ENTRE : * Madame [V] [T] [I] [E] [N] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc6b19cdc6046d47e91df2

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

MEDICAL [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CURIOZ John -Case n° [Adresse 2] ET - La SAS AMBULANCES FOREZIENNES [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL Cécile -SELARL JUDICAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6d345cdc6046d4735a114

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

27/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026J4 ENTRE : * La SARL ROSCO Numéro SIREN : 822463758, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04c54cdc6046d472cb15c

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2025 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1761 ENTRE : * SAS AFRAC SERVICES Numéro SIREN : 444636062 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc39eecdc6046d473bb791

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[J] [O], représentant la société ARTISANS AUTREMENT, Présidente de la société PLOMB'EXPERT (SAS) - Chemin de Pré Long - 03200 Abrest a fait au greffe de ce Tribunal une demande d'ouverture de procédure

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04b31cdc6046d472c84be

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel - SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° [Adresse 3] ET * La SARL B COMME BIO Numéro SIREN : [Adresse 4] [Adresse 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5f6f0cdc6046d47b3d639

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

a signé la minute avec Madame Samsha HAMITI commis greffier, AFFAIRE 2024021583 - ENTRE - La société DISTRIBUTION CASINO FRANCE [Adresse 1] [Localité 1], demanderesse représentée par Maître Cécile ABRIAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b027f6cdc6046d4728777d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

-SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° [Adresse 3] ET * La SARL MEDROUMI CCPJ (enseigne MEDROUMI ET COSSU) Numéro SIREN : 908633456 [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02d6ccdc6046d4728f2cd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

RCS SAINT ETIENNE 523388502 [Adresse 1] Comparution : représenté par Maître ABRIAL Cécile, avocate à SAINT ETIENNE substituant Maître SOLLALLIER Charlène, avocate à SAINT ETIENNE elle-même substituant

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f20441cdc6046d47f70774

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au taux BCE majoré de 10 points de pourcentage à compter du 27 février 2024 pour les factures n°2023-10-0022 RUTCHI, n°2023-10-0023 PELLTER, Facture n°2023-10-0024 LE MIGNON Facture n°2023-10-0025 ABRIAL

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69ce3a7dcdc6046d47d7938c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[U] [L] [Adresse 1] RIORGESReprésenté par Me Cécile ABRIAL avocat au barreau de SAINT ETIENNE. 2/ SAS [Y] [Adresse 2] 42300 ROANNE Numéro d'identification SIREN : 980411680 Représentée par Me Cécile

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117423cdc6046d47aa4ac3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

e) par Maître TROMBETTA Michel - SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° 20 - [Adresse 2] ET * La SAS L'ATELIER MECANIQUE Numéro SIREN : 913540134 [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

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TCOM

Trib. de Commerce

CJUE, 21 déc. 2023, VKc/BMW Bank GmbH

69c678f3cdc6046d472a0c31

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Maître TROMBETTA Michel - SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n°, [Adresse 3] ET * La SAS, [L] CONSEIL & EXPERTISE BATIMENT Numéro SIREN : 893903120, [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1173c0cdc6046d47aa44e4

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel - SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° 20 - [Adresse 2] ET * La SARL SILVER EVENEMENT Numéro SIREN : 835152174 [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1173f1cdc6046d47aa47bc

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel - SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° 20 -[Adresse 2]E ET * La SARL JUMP'IN 76 Numéro SIREN : 831078464 [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABRIAL

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46043cdc6046d47c2354e

Commerce

27 février 2026

27 février 2026

économiques d'Avignon Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 27/02/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 006365 Demandeur(s): MERIDIONALE DE CONTENTIEUX [G]-GROUPE ABRI

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TCOM

Chambre 05

69f9ee2dcdc6046d47aa4140

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

MARCHE FRAIS DRIVE conteste également les demandes de COREAL qui réclame 42 000 € pour un « abri à caddies ».

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TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

puisque, par un e-mail du 2 juin 2023 la société DILIGENCE SOFTWARE l'avait informée du fait que le prix de l'abonnement s'élèverait à 8.000,00€ HT si la durée de la proposition contractuelle était abaissée

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