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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 14
69a3d77bcdc6046d471cc857
3 avril 2025
LES MOYENS DES PARTIES : A. Moyens de ECORES 1.
Trib. de Commerce
69cc8435cdc6046d47aecdd4
14 octobre 2025
Lesdites fuites sont à l'opposé de la zone feu et ne peuvent être liées.
69cca14fcdc6046d47b15575
Raison pour laquelle les fuites étaient toujours présentes trois jours après la seconde intervention de la société [Localité 2] ainsi que l'a constaté le Commissaire de justice dans son constat du 16 octobre
5ème chambre
69e961c0cdc6046d47322df6
1 avril 2025
Seule DF se présente à l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire du 7 février 2025 et y développe oralement ses prétentions et moyens.
69a0f1bacdc6046d47ddb77d
4 avril 2025
Dans le cadre de son activité, la société ALPES DEVELOPPEMENT a fait appel à la société DJTP05 pour trois chantiers, à savoir : * La réparation d'un système d'aspersion sur le, [Adresse 3] à, [Localité
AUDIENCE DE DELIBERE
69c11384cdc6046d47a29205
23 octobre 2025
Défaut d'intérêt et qualité à agir de la société PRODISA : La société PRODISA est bien à l'origine des trois commandes passées à la société [H].
Chambre des responsabilités et des sanctions
69e97cf2cdc6046d4733ddee
15 janvier 2025
[C] n'oppose aucun moyen de défense aux demandes du liquidateur.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a7eab7cdc6046d4774c154
7 janvier 2026
Dans ce cadre, les trois parties signent une délégation de créance le 30 août 2023.
CHAMBRE 04
69df8517cdc6046d4752736c
14 avril 2026
trois chariots élévateurs, avec la société Antony courses express (ci-après mentionné ACE).
Chambre 2-3
69d8f321cdc6046d47c3a7d1
2 avril 2025
TEMIS et le personnel de GEODIS ; ils ont transbordé les colis dans leur véhicule et pris la fuite.
CHAMBRE 10
69de765ecdc6046d47383694
24 octobre 2025
Pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties présentes, il est renvoyé à leurs dernières écritures conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
69ef19d0cdc6046d47afc990
24 avril 2026
Qu'au dernier état de ses conclusions, la société GERARD GERMAIN a renoncé à son moyen fondé sur les articles 1792 et suivants du code civil qui sont inapplicables en l'espèce, aux motifs que, selon la
AFFAIRES COURANTES
6a18083acdc6046d4736bbd8
21 mai 2026
exhaustive les fuites de données sur toutes les couches du Web : Décision signée électroniquement au moyen d'un certificat qualifié
Contentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a49aabcdc6046d472de975
14 janvier 2026
Il mit en place un pompage pour vider la cuve et mettre un terme à la fuite. Un bruit de claquement du moteur se fit entendre et une fumée de couleur bleutée s'échappa.
69f7bbfdcdc6046d477d8d67
8 avril 2026
le règlement des échéances financières de l'emprunt bancaire, * une absence de réponse et de suivi sur des points importants, * des insuffisances et incohérences techniques dans le DCE, ayant fait fuir
CONTENTIEUX GENERAL
69a4d543cdc6046d473235aa
10 octobre 2025
C'est en l'état que le dossier se présente EXPOSÉ DES MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES En ses dernières conclusions récapitulatives, les sociétés CUTLITE PENTA FRANCE et BTMO BAGUELIN TECHNIQUES MACHINES
DELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad0637cdc6046d47e8ac86
23 septembre 2025
MOYENS DES PARTIES Les parties ont déposé à l'audience, à l'appui des leurs arguments et moyens, l'ensemble des pièces et justificatifs qu'elles considèrent comme nécessaires au soutien de leurs prétentions
CHAMBRE 05
6a1aad96cdc6046d4778bebb
29 mai 2026
[M] signale une déchirure de 2 cm dans le liner au niveau du sol de la piscine, ainsi qu'une fuite au niveau d'un coude.