CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

177 résultats pour « Lena »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69ea111dcdc6046d474004e7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

(option d'achat) ; La clause pénale, en tant qu'elle fixe par avance le montant de l'indemnité due par le débiteur défaillant, permet d'éviter les contestations sur l'importance du dommage et les lenteurs

Source officielle

Page 9 sur 9

← Précédent
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35089cdc6046d47d7768f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CRISE DE LA SOCIETE AIRUDIT SAS N°PCL : 2025L03778 - 2025L03426 N° RG : 2025J00972 DEBITEUR : société AIRUDIT SAS 792 176 885 RCS, [Localité 1], [Adresse 1] Comparaissant par son dirigeant Philippe LEBAS

Source officielle
TCOM

Chambre 5 contentieux général

69a20313cdc6046d47f7abd0

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Modification rapide, lente d'une situation. Définition du mot « résiliation » du dictionnaire « [Z] » : Dissolution (un contrat) par l'accord des parties ou par la volonté d'un seul.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7f909cdc6046d47120399

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

1ère CHAMBRE DEMANDEUR SA BNP PARIBAS [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN & associés [Adresse 2] et par Me Corinne LASNIER BEROSE [Adresse 3] DEFENDEURS SAS LEMON [Adresse 4] comparant par Me Léane

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Défenderesse à l'instance n° RG 2023 004356, Demanderesse à l'appel en garantie - instance n° RG 2024 000758, Comparant par Maître Camille GONDALLIER de TUGNY suppléant l'avocat plaidant Maître Alexis LEMARIE

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

RICHEMONT-DELVISO) C / Société MSC MEDITERRANEAN SHIPPING COMPANY SA Société de droit suisse [Adresse 5] SUISSE (Maître Fabrice LEMARIE, Avocat associé de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5af4cdc6046d47b62b1b

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le vendeur a une obligation de résultat et ne peut être exonéré des lenteurs de l'ANTS.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le jour même, la réponse a été obtenue de MERCEDES et transmise à la société FICA POMPES, à savoir que les prises de force étaient les suivantes : * N05 : couple maxi 400 Nm/Rapport lent 0.82/Rapport

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4414bcdc6046d47bfeccc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le docteur [J] constate une évolution lente des symptômes entre ses deux entretiens avec Madame [O], et, tout en actant qu'il « est difficile de situer avec exactitude le début des troubles déficitaires

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bef331cdc6046d477978cf

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La SA [N] a contesté par mail la lenteur des avancées par la société NEW OXATIS, jusqu'en avril 2023, date à laquelle la SA [N] a adressé un courrier de demande de résiliation à l'amiable à la société

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

IDWEAVER expose avoir constaté des manquements répétés à la qualité et à la régularité des prestations : absences répétées des consultants sur le site de GEOXIA, défauts de présence aux réunions agile, lenteur

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9743ccdc6046d476e9dda

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

l'installation terminée, la société, [A] a fait réaliser, le 3 novembre 2022, un audit par la société LOUIS GENESTE, audit qui ne révèle aucun dysfonctionnement ni au niveau du serveur ni de problème de lenteur

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Dans sa réponse à l'appel d'offre, la société EUROPORTS mettait un point d'honneur à : « (…} offrir des services de qualité à nos clients, le cycle PDCA et la gestion LEAN sont ancrés dans notre ADN.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Devant la lente avancée des réparations envisagées, la société ROCCA NAVIGATION, à des fins de préservation de ses droits, a alors assigné la société PECH'ALU INTERNATIONAL, par exploit d'huissier en date

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

établi [Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté(e) par Maîtres Christine BERNARDOT (Cabinet BOLLET & ASSOCIÉS, barreau de Marseille) et Audrey JURRIENS (barreau d'Aix-en-Provence), et par Maître Fabrice LEMARIE

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2021 20 : 06 : 07 TH GD : Normalement tu devrais pouvoir tourner à 700/800 ( pots à l'heure ) suivant produit liquide +/- * 16/03/2021 20 : 26 : 14 TH c'est au niveau de la pose capsule que c'est trop lent

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

préalablement et dont les responsabilités sont diverses, mais pas de l'exclusivité de MGE ; À ce stade, le [Z] ne peut que remarquer : Les absences d'anticipation de l'Entreprise Principale (EP), ses lenteurs

Source officielle