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190 résultats pour « Charousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69eb642ecdc6046d47603453

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Annonces BODACC116 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHAROUSSET HOLDING

SIREN 838070548Greffe du Tribunal de Commerce de romans

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI DES CHAROUSSET

SIREN 482235827Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS CHAROUSSET

SIREN 386420038Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

31/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL CHAROUSSET

SIREN 905342879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POISSONNERIE CHAROUSSET

SIREN 498069574Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

26/12/2025

Voir →

TCOM

Procédures collectives

69eb6494cdc6046d47603e07

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb64ddcdc6046d4760488e

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f0a5dacdc6046d47d53e00

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de5d8ecdc6046d47361911

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69e9e6a6cdc6046d473c56b4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 983 946 872, pour une activité de boucherie, charcuterie, traiteur, plat cuisinés à emporter, rôtisserie.

Source officielle
TCOM

CCC

69ab7c46cdc6046d47c8e11c

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BAVOIL-MERCADIER, Avocat, qui a indiqué au tribunal que : * La SARL CLUB SAVEUR exploite une activité de commerce de gros à [Localité 2] et MME [S] exploite une activité de vente de fromages et charcuteries

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69fc8685cdc6046d47eb7f3e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb64adcdc6046d47604346

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c4f6fcdc6046d472f06db

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db1c38cdc6046d47f29c8f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par acte du 20 juin 2022, Monsieur [K] [U] a cédé son fonds de commerce à la société CHARCUTERIE BOUCHERIE MOUQUET au prix de 52.500 €.

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b8800dcdc6046d47e7469d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Faits et Procédure : La SARL [K] [H] fournit des équipements essentiellement destinés à des commerces de boucherie, charcuterie, traiteurs.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69b52ccbcdc6046d47a1ce92

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Z] a confié à la SARL LES ARTISANS DECORATEURS un marché de travaux ayant pour objet l'agencement d'une boucherie-charcuterie.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69ef27a2cdc6046d47b12759

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SAS LTW AZUR GROUPE ci-après désigné Les biens et droits immobiliers sis à [Localité 1] situés [Adresse 5], comprenant maison d'habitation composée de trois niveaux, avec un apparemment au rezde-chaussée

Source officielle
TCOM

.

69b7ab80cdc6046d47d411db

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

qu'aux termes d'un contrat de mission de marché privé en date du 3 mai 2021 elle a confié à la société NAKIDE l'agencement de la boutique dans laquelle elle exploite son fonds de commerce de boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c396ddcdc6046d47ddf800

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2025R00394, nous avons désigné Monsieur, [Z], [C] en qualité d'expert à la requête des sociétés SCI L'OSTAL DES CAPUS, propriétaire et la SAS LA BROCHE DE L'OSTAL, exploitant un commerce de rôtisserie charcuterie

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c49350cdc6046d47f9eba9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le Bail ayant pour destination une activité de « boucherie, charcuterie et traiteur » courait initialement du 1 er juin 2009 au 31 mai 2018.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f37ecdc6046d47ddd3e4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Cette société exploitait une activité d'achat, vente et négoce de viandes et charcuteries ; Il convient de signaler que depuis le 16 décembre 2020 M.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle livre début février 2023 les panneaux correspondant au rez-de-chaussée, que la société CHATEAU LOUISE & LOUIS réceptionne.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5cc46cdc6046d47b0856d

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

HISTORIQUE ET ACTIVITE DE LA SOCIETE La SARL QUALITY ISLA MEAT est immatriculée depuis le 19/03/2021 au RCS de Lille Métropole sous le numéro 895 391 738 pour une activité de Boucherie-Charcuterie code

Source officielle