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7 740 résultats pour « Boyer-Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d050e1cdc6046d470a8aea

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DOUBLE TREE BY TWIN'S, le locataire a alors indiqué à LOXAM que le matériel avait été volé le jour même de la location dans la soirée, 6, rue de bois de Boulogne à Paris dans le 16 ème arrondissement et

Source officielle

Page 80 sur 387

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOYER BESSON MANGIONE

SIREN 519837041Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

10/07/2025

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Dépôts des comptes

BOYER BESSON MANGIONE

SIREN 519837041Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

09/01/2025

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Dépôts des comptes

BOYER BESSON MANGIONE

SIREN 519837041Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

09/11/2023

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Dépôts des comptes

BOYER BESSON MANGIONE

SIREN 519837041Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/11/2022

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Dépôts des comptes

BOYER BESSON MANGIONE

SIREN 519837041Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

23/06/2022

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TCOM

chambre 1-5

69d05da1cdc6046d470b4ed3

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le 16 août 2022, STLC a conclu avec VIATELEASE un contrat de location longue durée du matériel désigné au bon de commande en l'espèce un terminal de vente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b046c0cdc6046d472baa88

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par bon de commande en date du 15 mars 2023, la société [S] a acquis auprès de la société [Y] [D] soixante-douze paires de sandales pour femmes.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e80e84cdc6046d47137a56

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

garanties nécessaires en raison de : * La disparition du lien de confiance qui fondait la relation avec Me [K] ; * L'absence d'associé compétent en matière de construction ; * L'incompréhension des besoins

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b60c7bcdc6046d47b53654

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Il existe un besoin de professionnaliser ses outils. Monsieur [L] a trouvé chez BLOCKPULSE une vraie intelligence et la réponse à son cahier des charges qui requiert une sécurité juridique absolue.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2fa6acdc6046d47d113ce

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

conformément à l'article 1343-2 du code civil, Autoriser la société PREFILOC CAPITAL à appréhender les matériels objets du contrat de location, en quelque lieux et quelques mains qu'ils se trouvent, au besoin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

YIELOO a conçu et développé une solution logicielle unique et intégrée, « Intra'know », qui s'impose comme un outil de référence dans certains secteurs comme le secteur aéroportuaire, pour répondre aux besoins

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TCOM

Référés

69e9a6d5cdc6046d47371e02

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

008,98 € TTC ; Ces deux factures comportent la location des plaques, mais aussi la cession des onze plaques volées ; Despierre ne paie toujours pas la part de location alors qu'elle a signé ses propres bons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c10dcdc6046d4716ebd8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Il est de l'intérêt des parties de tenter de régler le différend qui les oppose en exprimant leurs besoins et intérêts respectifs, et en confrontant leurs points de vue de manière apaisée, sous la médiation

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TCOM

CHAMBRE 03

69deb65acdc6046d473fbb0e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

émis sur sa cliente cinq factures totalisant la somme de 20 597,89 euros et trois avoirs pour un montant total de 1 095,16 euros ; elle communique au tribunal la copie de ces factures accompagnées des bons

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TCOM

chambre 1-12

69d07034cdc6046d470c6e02

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

février 2022 par la société M2M FINANCEMENT ; * AUTORISER la société LEASECOM à appréhender ladite machine, objet du contrat n° 222E171239 résilié, en quelque lieu et quelques mains qu'elle se trouve au besoin

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9774dcdc6046d476ed555

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

travaux, pour règlement des études techniques selon l'article 2.7 » ; Attendu que l'article 2.7 du contrat concerne les études techniques et en particulier : « les études spécifiques des lots structure béton

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TCOM

Rendu de décisions

69cbccdacdc6046d479e8f8d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce projet a mobilisé différents corps de métier, parmi lesquels la SAS MENUISERIE FORAY, attributaire des lots suivants : * Lot n°09 "Menuiseries Extérieures bois", suivant contrat de marché en date du

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TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* Une liste détaillée de bons de commande et devis sur 7 ans est présentée pour démontrer la nature ponctuelle des prestations et l'absence de relation commerciale pérenne.

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda8cecdc6046d475ebd5f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En outre, il n'est pas besoin de rechercher si le dirigeant a ou non personnellement bénéficié de la poursuite de l'exploitation (Cass.com, 5 juin 2012 n°11-16.404).

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TCOM

Contentieux - audience publique

69c89e1ccdc6046d475bf75d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

pièces qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission * Prendre connaissances des engagements des parties et notamment du Cahier des charges de la société DOUBLET, et entendre en tant que besoin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e8b9cdc6046d478bc6f1

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

2025, il a été effectuée au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation des paiements prévue à l'article L.631-4 du Code de Commerce de : SODISTRI (SARL) Vente de produits de chauffage, poêles à bois

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TCOM

Chambre 04

69f3975dcdc6046d47206227

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier BAFUNNO, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 1 Juillet 2025 DEBITEUR SAS FM RECYCLAGE Activité : commerce de gros - achat et vente de bois N° RCS de BOBIGNY : 922228713 / N° de

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3994ecdc6046d47188978

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

présenter le 07/10/2025 à 9 heures en chambre du conseil pour réexamen de la situation, Enjoint la société de produire, au mandataire judiciaire, 8 jours avant cette audience, et ce, afin de vérifier le bon

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TCOM

chambre 05

69a3f902cdc6046d471f32a0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Avril 2025 N° RG : 2025F00210 La société BNP PARIBAS LEASE GROUP S.A [Adresse 1] (Me [E] de la SCP [G], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société [D] [L] S.A.S.U [Adresse 2] 93390 Clichy-sous-Bois

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