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185 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Internet Interne D Sécurité Lease Location Défibrillateur * Dushow Location Structure et Matériel Lumière * Edf Electricité (5 Compteurs) * \rightarrow Jdc Location 4 Tpe * Lease Com Emosens Diffuseur Parfum

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8db47cdc6046d478ac463

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

versés au débat ; en conséquence le tribunal limitera la créance de FCGE sur TEMS à la somme de 4 450,50 € ; Concernant la somme de 17 511,50 €, FGCE verse au débat les factures suivantes, faisant parfois

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TCOM

4ème chambre

69e8bda6cdc6046d4720fd95

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L'article 1300 du code civil dispose que: «Les quasi-contrats sont des faits purement volontaires dont il résulte un engagement de celui qui en profite sans y avoir droit, et parfois un engagement de leur

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TCOM

Chambre 2-2

69d55c47cdc6046d4770e0ec

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La concurrence s'est développée de manière importante, et parfois mal régulée augmentant les risques pour la clientèle : * pratique d'actes de médecine esthétique en cabinet par des médecins en complément

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abc648cdc6046d47ce6d6c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Enfin, les aléas administratifs des pays du Maghreb impliquent parfois un délai très long entre la demande d'inscription au registre du commerce et l'officialisation de l'inscription.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba3d67cdc6046d470d47a0

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

travaillé de manière continue pour l'entreprise [S], sans qu'un contrat de sous-traitance ne lui soit forcément remis et indique que plusieurs interventions successives sur un même chantier étaient parfois

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38f6ecdc6046d47dd6535

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Sur la demande d'expertise et les compléments de mission Nous relèverons que les compléments de missions demandés sont parfois redondants avec les missions proposées par les demandeurs.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0be705cdc6046d4726af1c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Il est possible que des effluents nauséabonds inondent parfois la courette, mais les photos n'en témoignent pas.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f772ffcdc6046d4774f686

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

obligation de paiement et n'a satisfait que partiellement à son obligation de déclaration, la CAISSE DE CONGES PAYES BTP indiquant avoir reçu certaines des déclarations de salaires par la procédure de DSN, parfois

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TCOM

Chambre 2-2

69d55c1ccdc6046d4770de24

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La concurrence s'est développée de manière importante, et parfois mal régulée augmentant les risques pour la clientèle : * pratique d'actes de médecine esthétique en cabinet par des médecins en complément

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TCOM

Rendu de décisions

69d78af7cdc6046d47a2858a

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

C'est ainsi que les factures ne mentionnent pas de remise spécifique liée à la péremption des produits, et les avoirs sont parfois trop anciens pour être directement liés au sinistre.

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TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

FAITS L'Oréal Produits de Luxe International (ci-après « L'Oréal PLI ») est une société du groupe L'Oréal, qui intègre son activité « Travel Retail », consistant à commercialiser des produits de parfumerie

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dae81fcdc6046d47eefb0b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

société OISSEL TRANSPORTS n'établit pas sa qualité d'expéditeur et soulève que les lettres de voiture fournies aux débats ne sont pas signées et ne comportent pas le cachet de la société [K] et qu'il est parfois

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TCOM

5ème chambre

69e8764ccdc6046d471b1f22

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

processus contractuel décrit par GBR IDF en indiquant que certaines prestations de service étaient exécutées avant même l'édition d'un devis et d'un bon de commande ; or, si certaines prestations ont parfois

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f67acdc6046d473daeef

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que la société CABINET [C] est un professionnel avisé du secteur des assurances, qui ne peut ignorer qu'un portefeuille de contrats est parfois soumis à des

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Chambre 10

69d8b5d9cdc6046d47bece26

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

De plus, en réponse aux arguments adverses sur les délais de livraison, la société SL CLASS précise que les bons de commande prévues sur plusieurs mois et parfois sur plusieurs années permettent de mieux

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TCOM

chambre 1-3

69ce9452cdc6046d47dfb478

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur le taux de transformation, il est lié en partie à la qualification des fichiers de prospects transmis à WEBHELP, dont celle-ci montre qu'ils étaient parfois hors de la cible visée.

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TCOM

Chambre 01

69f5a382cdc6046d474d2996

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ses employés présentant que les déplacements pour remplacement étaient entièrement pris en charge par elle et représentaient une journée de travail perdu par technicien, en plus des frais de repas et parfois

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3ème chambre

69e80963cdc6046d47132bc1

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CP CONSULTING exécute ses prestations en qualité de sous-traitant, parfois dans les équipes de GROUPE SOUFFLET. Le 10 juin 2021, le directeur d'ASENIUM appelle M.

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TCOM

chambre 1-3

6a180c18cdc6046d473751e4

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Les dysfonctionnements constatés sur les 24 premières versions conduisaient parfois à la non-présentation de l'offre de don sur le pinpad (pièces défendeur n°11 à 18), ou à des blocages du TPE (notamment

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