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154 résultats pour « exploitation d'un chalet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a196526cdc6046d4759dca4

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le résultat d'exploitation, retraité de cet élément exceptionnel, est bénéficiaire à hauteur de 30 024 €.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

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69b82cf1cdc6046d47decb19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par conclusions en réponse N°1, la SARL JELINE maintient les demandes de son exploit introductif d'instance et, y ajoutant, demande au tribunal de : Débouter la société MCC de l'ensemble de ses fins,

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bad964cdc6046d471aca7d

Commerce

15 septembre 2025

15 septembre 2025

REPERTOIRE GENERAL : 2024 000440 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT du 15 SEPTEMBRE 2025 DEMANDEUR(S): LIXXBAIL SA [Adresse 12] [Localité

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TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat Commercial trois installations ont été décidées : Projet de LA MAGDELEINE, portant sur la cogénération d'électricité et de chaleur sur le site de [Localité

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TCOM

Trib. de Commerce

69d0efc3cdc6046d47162969

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 50,18 € HT, 10,04 € TVA, 60,22 € TTC Copie exécutoire délivrée le 02/04/2026 à Me Cyril CHABERT, Avocat au Cabinet NMCG Avocats, EXPOSE DES

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TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025113341 11/03/2026 ENTRE : la SARL NET TECHNOLOGIE, N° Siren 813731056, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Dahbia CHALAL

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LA PROCÉDURE : Par exploit du 04 décembre 2023, la société BAG & PACK a signifié à la société BMB l'ordonnance d'assignation par devant le tribunal de commerce de LILLE Métropole.

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TCOM

Chambre 02

6a0c8542cdc6046d4733606f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG : 2023F00368 DEMANDEUR La SAS [M] [I] [Adresse 1], comparant par Me Charlotte HILDEBRAND du cabinet SCP HUVELIN ET ASSOCIES

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TCOM

4 ème chambre B

6a0c004ccdc6046d4728a80c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Les lieux sont désormais exploités par la société VERT MARINE (SARL CHIOS).

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TCOM

Trib. de Commerce

69e340e0cdc6046d47aa9df6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Rôle n° ENTRE - La SAS PFO CONSULTING 2025J240 [Adresse 1] DEMANDEUR - en personne et représenté(e) par Maître DESCHEEMAKER Charlotte -[Adresse 2] SELARL BREUIL -[Adresse 3] ЕТ - La SAS ARNANO [Adresse

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TCOM

Fond 1

69f078e8cdc6046d47d1126d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Cette ordonnance a été signifiée à Monsieur [E] [L] par exploit de Commissaire de justice du 2 juillet 2025.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e345b5cdc6046d47aaef8c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Anne-Laure CROZAT : 165,77 TTC : 27,64 Les faits, Début 2025, madame [Y] [O] épouse [G], monsieur [Z] [G] et monsieur [P] [F] se sont rapprochés en vue de constituer une société destinée à racheter et exploiter

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TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications et observations, nous avons remis le prononcé de notre ordonnance, par mise à disposition au greffe, le 16 avril 2026 à 16 heures.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

5° Calendrier d'exécution, Planning selon l'Annexe nº 3 ci-jointe 6° Décomposition du prix global et forfaitaire ou bordereau de prix selon l'Annexe n° 4 ci-jointe 7° Documents assurance qualité Charte

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