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183 résultats pour « Testu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e8c0bbcdc6046d47213fed

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

expertise pointue qui s'accompagne d'une obligation de conseil renforcée vis-à-vis d'un client profane en matière informatique; * APOGEA a manqué à ses obligations en ne réalisant pas l'intégralité des tests

Source officielle

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TCOM

5ème chambre

6a184902cdc6046d473d150c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Le rapport d'expertise est complété par un rapport intitulé : « Compte-rendu de test électrique Inter-calculateurs sur véhicule sans dépose » rédigé par M.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

003,52 € au titre de la fourniture de la pompe haute pression (facture LE PETIT du 05/08/2021), 3 258,00 € au titre du complément de gazole de COPEPORT, et 2 681,16 € au titre du contrôle endoscopique et test

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda351cdc6046d4706cbf7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

. […] Côté commercial, [L] complètera les tableaux de prospections des retours éventuels aux tests de contacts faits sur le mois de février 2025. » Ces pièces démontrent d'une part un travail certain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb443cdc6046d4707eb63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

afin d'effectuer une recherche de fuite / infiltration, laquelle a procédé à une campagne d'arrosage qui a mis en évidence un défaut d'étanchéité d'une jonction d'angle : « À la suite de nos différents tests

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59660cdc6046d474c3da7

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

* des prestations non réalisées, la société AQUATYCIA a facturé des dénombrements de bactéries alors que les tests étaient négatifs.

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TCOM

1ère chambre

69e8560ecdc6046d4718729c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2022 et qu'ils s'étaleront sur 3 à 4 jours ; * Le chantier prend beaucoup de retard et s'étale sur trois mois au lieu de quelques jours ; * La livraison du rapport d'intervention de [B] retraçant les tests

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e2199bcdc6046d478fc441

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il en va de même pour les autres factures non conformes au contrat LC067031 pièce contractuelle du marché de sous-traitance, notamment l'article 14.2.2 « tests vérifications réalisés dans le cadre des

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb32e4cdc6046d475be003

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

chaque magasin, un mandat de cession de droit au bail et un mandat de cession de fonds de commerce signés avec la société HUMAN IMMOBILIER en date du 2 novembre 2022, valorisant pour le magasin de la Teste

Source officielle
TCOM

.

69b74cc7cdc6046d47cdbb93

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

plan proposé, s'il implique des efforts conséquents pour les créanciers bancaires, ne leur donne pas un sort moins favorable que celui qu'ils retireraient d'une liquidation judiciaire (« best interest test

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daf675cdc6046d47efdbb4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Il est donc essentiel que l'expert puisse se positionner sur le problème de qualité de l'eau, objet des tests de la société BWT FRANCE.

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0e12cdc6046d47e92250

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

FOOD sera « pour effectuer des tests ».

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c89e1ccdc6046d475bf75d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

trait aux dysfonctionnements et au manque de performance du site : * La société DALT réclame le paiement de ses factures impayées : * Dans le cadre d'un audit à la demande de la société DOUBLET, des tests

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10f0d7cdc6046d47a0f632

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

DE CALAIS que la production serait réalisée conformément à ses standards, et notamment selon : * Ses palettes, * Ses densités minimales, * Son type de contrôle en production, * Son protocole de test

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TCOM

chambre 1-13

69d032a9cdc6046d47082f62

Commerce

17 février 2025

17 février 2025

Après avoir testé l'activation de l'outil « SafeSearch », HELLOWORK a observé une baisse significative du nombre de résultats pour son site internet.

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TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôlée après leur réception par CDG ; l'argument de CDG selon lequel les enregistreurs présentent une marge d'erreur de -1 % ne fait qu'accentuer la baisse des températures relevées ; * Seuls les tests

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TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôlée après leur réception par CDG ; l'argument de CDG selon lequel les enregistreurs présentent une marge d'erreur de -1 % ne fait qu'accentuer la baisse des températures relevées ; * Seuls les tests

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TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La liste des réserves transmise par le maître d'œuvre le 05 juin 2019 mentionnait « Test réseau TV à réaliser ».

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TCOM

CHAMBRE 06

69dec3f6cdc6046d4740e293

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

f.6 Détermination de la situation des créanciers en cas de liquidation judiciaire de la société ou en plan de cession (critère du best interest test) Au regard de l'impact social et des coûts qu'entraînerait

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TCOM

Trib. de Commerce

69cdecfccdc6046d47d09c90

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

utilisation et son aptitude à l'usage, ses propriétés et les résultats attendus de son utilisation, notamment son impact environnemental, ainsi que les résultats et les principales caractéristiques des tests

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