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652 résultats pour « Patrick CHESSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69d39737cdc6046d474a49b3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré le 23/06/2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8acbcdc6046d472520cb

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Franck SAUL M. [D] [S] qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32de5cdc6046d47a96479

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

.; ATTENDU que le Tribunal a désigné Monsieur ISSARTIER Patrick, en qualité de Juge Commissaire, Madame SURZUR Anne en qualité de Juge Commissaire Suppléant, et Maître [V] [K] en qualité de Mandataire

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcc0becdc6046d47127d76

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Patrick ARMABESSAIRE, en qualité de juge commissaire.

Source officielle
TCOM

.

69c93458cdc6046d47674f06

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la TROISIEME chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M. Xavier PIRAUX, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a1e7cdc6046d47b143ca

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ATTENDU que Le Tribunal a désigné Monsieur ISSARTIER Patrick en qualité de Juge Commissaire, Monsieur POVEDA Jean-Marie en qualité de Juge Commissaire Suppléant, et Maître [L] [H] en qualité de Mandataire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37b76cdc6046d47ae709f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00696 SAS CHEZ KACHOU N° RG: 2026L00514 DEBITEUR SAS CHEZ KACHOU [Adresse 1] RCS PONTOISE : 834539165 - 2018 B

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8984cdc6046d47250ca7

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Patrick NAUDIN Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69cf2b51cdc6046d47eddfb7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[R] chez HALCYON EXECUTIVE, Début février 2023 Échanges de courriels entre M.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5e5f3cdc6046d47b26cc2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Patrick DUQUESNE Président de Chambre, Mme Agathe PIAT & M.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcbe19cdc6046d4712451b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Patrick ARMABESSAIRE, en qualité de juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4fdccdc6046d4720b364

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Patrick NAUDIN M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcc0d8cdc6046d47127f6b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Patrick ARMABESSAIRE, en qualité de juge commissaire.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69b3175ecdc6046d47748307

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Juge présent lors de l'audience de référé : Stéphane BARREAU Greffier présent lors de l'audience et du prononcé du jugement : Maître Patrick GUICHAOUA Prononcé publiquement le 7 juillet 2025 par mise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da9d68cdc6046d47e9c182

Commerce

2 janvier 2026

2 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrick LE CERFJuges : Monsieur Patrice BATUT et Monsieur Jean-Jacques PAILLARD DEBATS Audience publique du 03/10/2025.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0fc1dcdc6046d4716f75d

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 14 janvier 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa755cdc6046d47ea5dea

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La minute est signée par Monsieur Patrick LE CERF, Juge délégué aux fonctions de Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1366cdc6046d47190ec5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Patrick NAUDIN Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT En présence de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8840cdc6046d4724f7e5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Patrick NAUDIN Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd88eecdc6046d472502e4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Franck SAUL M. Philippe [L] qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle

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