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556 résultats pour « Michel DERVIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb585fcdc6046d475f0535

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle

Page 8 sur 28

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb588ecdc6046d475f0959

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb590fcdc6046d475f1828

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb5959cdc6046d475f1e8f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b3c8cdc6046d47d91d9e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la République près le Tribunal DE : judiciaire de Soissons [Adresse 4] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c961adcdc6046d476b20e1

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

au greffe, après débats à huis clos du Mercredi Vingt Quatre Septembre Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe7d8cdc6046d47a09ccf

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Jean-Michel LABORDE Date de prononcé (2): 29 Janvier 2025 Président signataire : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b863cdc6046d47812521

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

mandataire ad hoc Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Madame Catherine LE POUL Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Madame Catherine LE POUL Juges : Monsieur Michel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c75e4dcdc6046d47404fb6

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Michel GUIGNARD COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Mme Lynda IMLOUL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

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TCOM

Chambre 02

69f5fad8cdc6046d4753b572

Commerce

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Michel BERNOU, M. Thierry SEMPERE, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5950dcdc6046d474c2591

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Michel PASTURAL, Juges.

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TCOM

1ère chambre

69e92799cdc6046d472dd1db

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

A l'issue de l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire en date du 4 mars 2025, le tribunal, après avoir entendu les parties qui ont développé oralement leurs dernières conclusions, a clos les débats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Activité : Fabrication d'articles en caoutchouc * Salariés à l'ouverture de la procédure : 9 * Chiffre d'affaires au 31 décembre 2024 (exercice clos) : 442,8 K€ Ce même jugement a désigné : * Monsieur Michel

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9c71dcdc6046d47a6ee17

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

disposition au greffe, après débats à huis clos du Mercredi Onze Février Deux Mille Vingt Six auxquels siégeaient : Président : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb57eccdc6046d475efabf

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb5816cdc6046d475efdf1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb58eecdc6046d475f1573

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb58ffcdc6046d475f16f7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43ae1cdc6046d472494d4

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 1] PARIS registre du commerce et des sociétés de Paris n° 483 955 191 (Maître Laure MICHEL, Avocat au barreau de Marseille) C / Société SUPERSONIC IMAGINE S.A.

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0aa73cdc6046d47d884bf

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[Adresse 3] La cause a été communiquée, à Monsieur le Procureur de la République, qui a été avisé de l'affaire * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel

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