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42 783 résultats pour « Marie-A »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-20

6a0ef35dcdc6046d476eabad

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

PERON, Jérôme Madeleine Anne-Marie

SIREN 527756001Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

25/08/2026

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Créations

AHAMADI, Sanera-Marie

SIREN 108896994Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

25/08/2026

Voir →

Créations

DUFAUX, Maud, Corinne, Alice, Marie

SIREN 489611020Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

25/08/2026

Voir →

Créations

Plokarz, Hélèna Marie Anna Catherine

SIREN 108693136Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

25/08/2026

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Créations

woszenski, adrien, Marie, Eugène, Paul Eusèbe

SIREN 903876258Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

25/08/2026

Voir →

TCOM

chambre 1-20

6a1828b9cdc6046d473a362e

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ef2a8cdc6046d476e9cb4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a182876cdc6046d473a31bf

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

Référés

6a119e5ecdc6046d47ad0e76

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 21 mai 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a183864cdc6046d473b64ec

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 18 MAI 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e5acdc6046d47ac0314

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

N° de Rôle : 2026L01074 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 18 MAI 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e82cdc6046d47ac0597

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

N° de Rôle : 2026L01078 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 18 MAI 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c00c5cdc6046d4728af2b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le 22 mars 2024, la société CNR CONSTRUCTION a fait constater par huissier la régularité de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f60eb8cdc6046d47555cf4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société ALL ASIA a cessé ses remboursements le 17 mars 2023. Elle a racheté la créance de la banque SG le 14 août 2023.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b30cdc6046d47977dc9

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

ordonné la comparution des parties en Chambre du Conseil le 16 Mars 2026 à 08 heures 30 en Salle A, afin d'entendre la partie défenderes se en ses dires et explications sur la demande contre elle et de

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TCOM

CHAMBRE 01

6a196d96cdc6046d475ac34c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Associés [Adresse 2] « Service MARS » 75003 PARIS Non comparante DÉFENDEUR SARL [S] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue

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TCOM

CHAMBRE 01

6a196daccdc6046d475ac547

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Par ordonnance rendue le 5 mars 2026 sous le n°2026I682, le président de ce tribunal a enjoint à la SAS GROUPE KRC de payer à la SAS [D] LOGISTIQUE la somme de 1 992 euros, à titre principal.

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TCOM

JEUDI

69ef477dcdc6046d47b44c24

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La réception des matériels a été réalisée le 20 mai 2022 suivant procès-verbal.

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TCOM

REFERE 1er mercredi

6a0c0349cdc6046d4728d6c3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Une attestation de conformité du véhicule a été délivrée le 11 mars 2026 et le véhicule a été restitué à son propriétaire le 13 mars.

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TCOM

chambre 1-4

6a181d87cdc6046d4739642d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le coût de ces prestations s'est élevé à un montant net de 7 416 euros TTC réparti sur 3 factures de SERATER des 31 mars, 31 mai et 30 juin 2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a196d7fcdc6046d475ac0e8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Après renvois, l'affaire est revenue à l'audience du 13 mai 2026.

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TCOM

Pcl

6a0b1449cdc6046d4713e218

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Par jugement en date du 4 mars 2026, le Tribunal a nommé M.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f6e9cdc6046d473db828

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Par jugement du 18 mai 2025, le même tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société PLUG-INDUSTRY.

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TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Par jugement du 23 janvier 2024, le tribunal de commerce de SENS a prononcé la liquidation judiciaire de la SASU METAL ART & DESIGN et fixé la date de cessation des paiements au 9 mars 2023.

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