CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

411 résultats pour « Hurson-Duvallet »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69db4d84cdc6046d47f5def0

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

. : 2024008288 Sté CASTOR RENOV' [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION SUR RÉQUISITION DU MINISTÈRE PUBLIC Comparutions : * SCP PHILIPPE ANGEL - [D] [R] - SYLVIE DUVAL mission conduite

Source officielle
TCOM

.

6a0bb9afcdc6046d472321f9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[G] [Y], en qualité de Juge Commissaire, la SCP ANGEL-[S]- DUVAL représentée par Me [V] [S], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au Greffe par le mandataire judiciaire le 29/04/2026

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb520cdc6046d47872820

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Localité 4] n°488 530 759 Représentant(s) : Maître Thomas CARRERA, avocat au barreau de Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Pierre BERTIN Juges : Thierry DUVALLET

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5877cdc6046d47f691f9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [U] [D] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [D] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbec40cdc6046d47032ef7

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par ordonnance en date du 30/06/2025 de Monsieur [B] [X], la SCP [I] [Q] - [J] [D] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [D] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc6d9acdc6046d470c3152

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ordonnance en date du 09/03/2026 de Monsieur [N] [C], la SCP [X] [V] - [B] [W] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [W] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc6f7bcdc6046d470c514c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ordonnance en date du 09/03/2026 de Monsieur [P] [Z], la SCP [L] [K] - [A] [F] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [F] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bde2d5cdc6046d476368c7

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Localité 1] sous le numéro 508 067 428 Débats à l'audience en chambre du conseil du 15/12/2025 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 15 décembre 2025Président: - Monsieur Bruno DUVAL

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce87b1cdc6046d47deaa1e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ENTRE : SAS INFLUENCE LIFE, dont le siège social est 25 avenue Tronchet 75008 Paris - RCS B 881051247 Partie demanderesse : assistée de la SELARL NEXT STEP Avocat (C2416) et comparant par la SCP NOUAL DUVAL

Source officielle
TCOM

.

69b76635cdc6046d47cf5123

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[E] [U], en qualité de Juge-Commissaire La SCP ANGEL-[J]-DUVAL, prise en la personne de Me [S] [J] en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport du juge-commissaire en date du 30/09/2025 favorable

Source officielle
TCOM

.

69b76eb5cdc6046d47cfd909

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[W] [A], en qualité de Juge-Commissaire La SCP ANGEL [M] DUVAL en la personne de Me [F] [M], en qualité de mandataire judiciaire Vu la requête présentée par le mandataire judiciaire en date du 19 décembre

Source officielle
TCOM

.

6a0d8318cdc6046d474a825e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[Z] [N], en qualité de Juge Commissaire, la SCP ANGEL-[Y]- DUVAL représentée par Me [L] [Y], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au greffe le 29 avril 2026 par le mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db464acdc6046d47f56861

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 15/01/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [H] [A] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [A] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4874cdc6046d472e8394

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Par ordonnance en date du 12/01/2026 de Monsieur [V] [G], la SCP [D] [M] - [I] [N] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [N] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe54dcdc6046d47a06ffd

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MP ALLOYS a accepté le 21 septembre 2023 un devis n° DV0001217, d'un montant de 11 097,35 euros TTC, prévoyant la démolition d'une cheminée existante et l'installation d'un nouveau foyer de marque Hursan

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d755f6cdc6046d479dea5e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2024R01657 AQUIMMO / DUVAL DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 1 er avril 2026, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

.

69df6aa4cdc6046d474fe4b2

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[I] [D], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL-[A]- DUVAL représentée par Me [Y] [A], en qualité de mandataire judiciaire, Vu le rapport déposé au greffe le 30 mars 2026 par le mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

.

69c91c2fcdc6046d476517de

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

une activité de étanchéité, bardage-sise, [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 897893806, pour laquelle ont été désignés : M., [X], [C], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL, [A] DUVAL

Source officielle
TCOM

.

6a0d8385cdc6046d474ab7cb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[X] [F], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL-[E]- DUVAL représentée par Me [P] [E], en qualité de mandataire judiciaire, Vu le rapport déposé au greffe le 5 mai 2026 par le mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdebfdcdc6046d47d08d5f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 19 mars 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Jean-Noël Baud Monsieur Bernard Hugon

Source officielle

Page 8 sur 21

← PrécédentSuivant →