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154 résultats pour « Gensse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-2

69d3f0f2cdc6046d47534c31

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Origine des difficultés et difficultés insurmontables La genèse du projet [Localité 1] remonte à 2021, quand Messieurs [S] et [M] [A], propriétaires d'un groupe de restauration publique en Belgique, se

Source officielle
TCOM

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AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69f34386cdc6046d4714759b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle a pour activité la réalisation de travaux d'installation, de maintenance et dépannage en génie climatique et électrique, et intervenait principalement au sein des sociétés du groupe GVH de Monsieur

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TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de marché fin 2023 ayant nécessité des mesures de restructuration dont les effets ont été décalés dans le temps, ainsi que (2) des délais de paiements de la part de ses clients, ayant conduit à la génération

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026, FAITS : La société STEAM'O (ci-après « STEAM'O »), filiale du groupe SOFINORD, est spécialisée dans la maintenance et l'exploitation multi-technique (génies

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TCOM

Chambre 2-2

69d1d63ccdc6046d4729916c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Origine des difficultés et difficultés insurmontables La genèse du projet [Localité 2] remonte à 2021, quand Messieurs [V] et [I] [D], propriétaires d'un groupe de restauration publique en Belgique, se

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TCOM

Chambre 2-2

69d3f140cdc6046d475350e7

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Origine des difficultés et difficultés insurmontables La genèse du projet [Localité 1] remonte à 2021, quand Messieurs [J] et [T] [R] se sont associés avec M.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Ce document intitulé « Laser Game Laser Fight dernière génération », contient toutes les informations stratégiques, techniques, matérielles et logicielles du projet.

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TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

avons été interpelés avec certains de mes interlocuteurs par la présence d'un hale-haut de maintien de bôme … Il arrive que des contraintes importantes soient ajoutées sur la partie basse du mât avec ce genre

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

l'argument qui consisterait à soutenir que les dysfonctionnements seraient liés à un mauvais usage ou à l'incompétence des salariés d'[U] [Z] (qui exerce son activité depuis 24 ans et n'a jamais connu de genre

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TCOM

Rendu de décisions

69d8e5decdc6046d47c29982

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

CAUSES ET DES RESPONSABILITES DES PARTIES DANS LA SURVENANCE DES DESORDRES ;37 5.4.1 Considérations techniques liminaires 37 5.4.2 Fonctionnement du [Y] dans sa version d'origine (1982) : 39 5.4.3 Genèse

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace587cdc6046d47e62e99

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle retrace la genèse du dossier et précise que c'est par courrier reçu le 17 juillet 2023 que les demanderesses ont sollicité le rappel et le remboursement des fonds perdus.

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TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société COBURN GROUP, ci-après « COBURN », est une entreprise de travail temporaire, créée en 2010, sous l'enseigne RIS Interim, spécialisée dans le bâtiment, génie

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b12c9fcdc6046d474014ec

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

pages, sans confusion entre les deux du fait des couleurs différentes utilisées par ces deux sociétés; pour le reste, entre deux sociétés intervenant dans le même secteur d'activités, c'est la loi du genre

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

le 15/05/2026 à Me [S] [M] Copie exécutoire envoyée le 15/05/2026 à Me [Q] [T] Rappel des faits : La société EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES – IT RHÔNE ALPES (ci-après « EIFFAGE ») est spécialisée dans le génie

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