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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e33165cdc6046d47a99eea
10 avril 2025
10 avril 2025
La société SAS MPB dans le cadre de son activité, loue à BETON MATERIEL SERVICE une foreuse, cette foreuse tombait en panne retardant le chantier.
Source officielleTrib. de Commerce
69da4e11cdc6046d47e0bfdb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société BETON CENTRE LOIRE (ci-après, « la société BCL ») a une activité de fabrication et de vente de béton prêt à l'emploi pour la construction.
Source officielleTrib. de Commerce
686e2ffe72b5e5e648bc0f9d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société BETON CENTRE LOIRE (ci-après, « la société BCL ») a une activité de fabrication et de vente de béton prêt à l'emploi pour la construction.
Source officielle.
69b7ab80cdc6046d47d411db
13 janvier 2026
13 janvier 2026
parties et leurs avocats, entendre les parties, recueillir leurs observations, se faire communiquer tous documents et pièces qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission, s'adjoindre au besoin
Source officielleCHAMBRE 02
68e1954d806d99271201a2d0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LES FAITS La société Eqiom Bétons, ci-après dénommée société « Eqiom », qui exerce l'activité de fabrication de béton prêt à l'emploi, demande le paiement de la somme de 32 225,87 euros en principal au
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b821cfcdc6046d47ddf105
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARLLAROCHE BETONS) a causé un préjudice à la société CHRONO-TRANSEXPRESS ; Condamner la SASU TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARL LAROCHE BETONS) à payer la somme de
Source officielleRéférés
69e9c323cdc6046d473978ff
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 17 décembre 2024, la SAS EQIOM BETONS a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la Société EQIOM BETONS en son action et l'en déclarer bien fondée.
Source officielleRéférés
6965144fcdc6046d47096993
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 17 décembre 2024, la SAS EQIOM BETONS a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la Société EQIOM BETONS en son action et l'en déclarer bien fondée.
Source officielleRéférés
685568c1aee47295cf569660
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 17 décembre 2024, la SAS EQIOM BETONS a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la Société EQIOM BETONS en son action et l'en déclarer bien fondée.
Source officielleProcédures Collectives
6959531875782d5f06abdeb5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
. : 2024016531 PC : 2024J1307 Sté BETOSYSTEME DECOR nom commercial : BETOSYSTEME DECOR Béton imprimé et mural, béton cire et mural, béton drainant, béton lisse, Epoxy.
Source officielleProcédures Collectives
69db6d10cdc6046d47f7e44c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
. : 2024016531 PC : 2024J1307 Sté BETOSYSTEME DECOR nom commercial : BETOSYSTEME DECOR Béton imprimé et mural, béton cire et mural, béton drainant, béton lisse, Epoxy.
Source officielleProcédures Collectives
683590f1121193693796df25
20 janvier 2025
20 janvier 2025
. : 2024016531 PC : 2024J1307 Sté BETOSYSTEME DECOR nom commercial : BETOSYSTEME DECOR Béton imprimé et mural, béton cire et mural, béton drainant, béton lisse, Epoxy.
Source officielleDélibérés référés
69a4cc92cdc6046d473191cb
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LES FAITS La SARL [I] [O] [E] ET FILS exerce une activité se rapportant au secteur de la maçonnerie, du béton armé, de la couverture, du terrassement, de la rénovation de tous bâtiments.
Source officielleTrib. de Commerce
69a12714cdc6046d47e13dbd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Localité 2] * Représentant(s) : Maître Pauline KHIRA Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Madame Aline DAVY-RANCUREL Monsieur Alexandre RADJI Madame Sophie BELLON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60fe8cdc6046d471eb449
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Patrick BETON, juge faisant fonction de Président JUGES : M. Christian CROUZET M.
Source officielleTrib. de Commerce
67f8e0ba0ea89248181c36c4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
s) : La SAS INEHART [Adresse 3] Représentant(s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Madame Aline DAVY-RANCUREL Monsieur Alexandre RADJI Madame Sophie BELLON
Source officielle5ème chambre
68ee5cc622996ce5447aa917
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Les bétons seront réparés ou ragréés suivant l'importance des dégradations. ».
Source officielleTrib. de Commerce
69ef3dd8cdc6046d47b35e87
23 avril 2026
23 avril 2026
de [Localité 4] sous le numéro 500 550 355 sous la forme d'une société à responsabilité limitée avec pour objet social « L'activité de maçonnerie gros œuvre en neuf et rénovation, génie civil, voile béton
Source officiellechambre 1-10
6a1aa974cdc6046d47787769
29 mai 2026
29 mai 2026
TRAVELAIRPORT un crédit amortissable d'une durée de cinq ans et d'un montant de 70 000 000 € (ciaprès « crédit senior ») afin de financer le prix d'acquisition des titres de Sheraton [Etablissement 2] et les besoins
Source officielleContentieux Général
6958e99175782d5f06a460a1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de retenir un prix moyen du béton livré ; Attendu qu'au regard des différentes factures, le prix du béton livré est estimé à 126 euros HT le m 3 ; Attendu qu'il conviendra donc de réviser les factures
Source officiellePage 8 sur 295