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421 résultats pour « programmation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d39ea5cdc6046d474ac303

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SAS à mission ITHAKE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 922 430 798 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de société par actions

Source officielle

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d47e49cdc6046d475caba4

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

laquelle il conviendra de se reporter quant à l'exposé des faits, la SAS BIEN'ICI, qui ne peut obtenir règlement de factures relatives à des prestations de réalisation de maquettes et plans 3D d'un programme

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4f59cdc6046d47b5004f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

de : La société WAYUWEB SASU au capital de 1.000,00 euros, identifiée sous le n° 914 670 724 RCS [Localité 1] (2022 B 4167), dont le siège social est situé [Adresse 2], exerçant une activité de programmation

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac023fcdc6046d47d25fe8

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : La SASU LE GABRIEL (RCS 840 999 072) a, en qualité de maître d'ouvrage, confié à la SARL ALTEA (RCS 880 081 724) le lot « revêtement de façades » d'un programme

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c006fecdc6046d478cb29c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la SCP [E] [N] - prise en la personne de Maître [E] [N], représentée par Monsieur [S] [L], entendu, reprend les termes de sa requête selon laquelle : * La société a été constituée pour porter un programme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c89592cdc6046d475b63f3

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Commerce de détail de vêtements et de produits textiles divers, de manière directe ou indirecte ; intermédiaire du commerce en textiles, habillements, fourrures, chaussures et articles de cuir ; programmation

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TCOM

Chambre 2-5

69d64186cdc6046d47835a03

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La SAS SOCIETE PIXDREAMS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 837 591 312 et exerce une activité de production de films et de programmes pour la télévision sous

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TCOM

Audience publique de vacation

69d82007cdc6046d47b209a9

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SCCV 51 [Adresse 4] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 849089669 et exerce une activité de support juridique de programmes sous la forme de société civile de

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af672cdc6046d471142eb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

société E.C.L demande au tribunal de : Vu l'article 1104 du Code civil, Vu les articles 1217 et suivants du Code civil, Vu l'article 1231-1 du Code civil, CONDAMNER la Société SAGE COM 7 IMAGE(S) à progresser

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f4e6cdc6046d478ccacb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

intervention au logement de Madame [V] [O], sis [Adresse 5] à [Localité 1], pour des travaux d'étanchéité estimés à 5 090,80 € TTC, La première intervention de la société EPS sur ce chantier est programmée

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TCOM

REFERE

69be290fcdc6046d4768a398

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

les opposent ou qui seraient susceptibles de les opposer dans quelque domaine que cela soit… …De son côté, à titre de concessions, le Fournisseur accepte de renoncer à réaliser les prestations de programmation

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69c89dcdcdc6046d475bf1e8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Lors de la réunion du 22 février 2023, les sociétés M2I et SEMIFIR se rencontrent afin de mettre en place un programme précis de formation des 2 cursus et de définir les besoins en formateurs correspondant

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TCOM

1ère chambre

69fc902dcdc6046d47ec605c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Les sur-commissions sont attribuées en fonction d'un programme établi unilatéralement par l'assureur afin d'inciter les courtiers à développer le portefeuille de contrats.

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TCOM

Délibérés référés

69f3123acdc6046d47103c6b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

LES FAITS La SARL MP TECHNOLOGIES enregistrée au RCS d'[Localité 1], exerce une activité de développement de programmes informatiques destinés à l'automatisation de machines industrielles.

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc597ecdc6046d473ff9ed

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Cette même société a souscrit un autre prêt à la date du 9 mars 2022, d'un montant de 20 832.89 euros sur une période de 78 mois, pour le financement d'un programme d'investissement.

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TCOM

Chambre 04

69f6a0e8cdc6046d4764f448

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de conseils et services en informatique (systèmes, logiciels, programmation, etc…) Formation non réglementée dans lesdits domaines et toutes activités connexes

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88346cdc6046d478522ad

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS Digigrade, [Adresse 2], N° siren : 909 974 131 - N° gestion : 2022B00711 « conseil et services en informatique (systèmes, logiciels, programmation

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TCOM

.

69c92b1fcdc6046d4766a74f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

L'éditions et la diffusion de programmes radios.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e53c6ecdc6046d47d499a3

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

suivants du code de commerce, Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : [Localité 1] (SARL) [Adresse 2] Programmation

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9e113cdc6046d4706ab3a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CESSATION DES PAIEMENTS L'IMPOSSIBILITE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société SOSSO DIGIT GROUP [Adresse 1] Société par actions simplifiée programmation

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