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185 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7940ecdc6046d474563ba

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

graineterie, boulangerie, pâtisserie, sons et aliments pour le bétail, confiserie et gâteaux secs, chaussons pilés et ampoules électriques, bonneterie, produits d'entretien et petite papeterie et parfumerie

Source officielle

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TCOM

chambre 1-13

69cf0625cdc6046d47eba1d9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

(D1761) et comparant par Me Pierre HERNE, avocat (B835) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS CHANEL est une société de haute couture française qui fabrique et commercialise des produits de parfumerie

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f95cdc6046d47dca2cd

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société DEPILATOCOSMETICS a pour activité la réalisation de formules clefs en main pour la mise sur le marché de produits cosmétiques et parfums.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb33b3cdc6046d47ca880e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

LES FAITS : La SARL COSMIC POP avait pour activité commerciale la fabrication de parfums et de produits de toilette.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca300cdc6046d47454ece

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avoir conservé un grand nombre de ces courriers, lesquels mentionnaient notamment qu'elle aurait remporté des sommes allant de plusieurs dizaines de milliers à plusieurs centaines de milliers d'euros, parfois

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f2f6cdc6046d479da0b6

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle indique également que, les livraisons se faisant parfois sur des chantiers, les bons de livraison étaient parfois signés par des salariés non-habilités.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51976cdc6046d47367233

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

des pièces communiquées que les protagonistes de la cause entretenaient des relations commerciales et qu'à cette occasion, la société DIOLOT a confié à Monsieur [W] [U], divers travaux à réaliser, parfois

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TCOM

chambre 1-12

69d0f683cdc6046d47169af9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

la Tour 75016 Paris - RCS B 402 198 063 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société VMC ESPACE BEAUTE SANTE exploite à Marseille un commerce de détail de parfumerie

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TCOM

chambre 1-4

69d19eb3cdc6046d4726339f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La SARL JCA Launaguet (JCA), dont Madame [C] [G] est la gérante, a pour activités principales : achat, vente, exploitation de salons de coiffure, de centres de beauté, manucure, pédicure, parfumeries.

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TCOM

JEUDI

69a96c57cdc6046d4796f5fa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

est obligatoire dans une activité de commerce, le tribunal dira, à l'examen des statuts de la société LES SAMEDIS JOLIS SAS, que cette société a pour objet social la vente de vêtements, accessoires, parfums

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ad0c8ccdc6046d47e90a64

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La société ATELIMAP exerce une activité de création, fabrication, conditionnement, d'articles de parfumerie, de savons et de tous produits destinés à la toilette.

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

CHRIS exploite une activité de Sauna, Hammam, SPA, bains à remous, jacuzzi, club de rencontre avec vente de boissons à consommer sur place relevant de la licence III, vente de produits cosmétiques, parfums

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TCOM

MERCREDI

69e1ef1ccdc6046d478c4c8f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 1] exerçant une activité de Le commerce et le E-commerce dans les domaines suivants : vente de prêt-à-porter et accessoires, chaussures, objets de décoration et cadeaux, livres, oeuvres d'art, parfumerie

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1de50cdc6046d47f3806a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

A défaut de contrats présents dans les pièces, le Tribunal comprend que les commandes sont passées par la société DECATHLON parfois en direct à Monsieur [F] [D], parfois à des prestataires qui choisissent

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TCOM

Chambre 02

69f5483acdc6046d47469ef1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les pièces 53 à 63 qui sont des rapports, parfois de plusieurs dizaines de pages, de vérification ou d'inspection, ne portent pas de référence à un contrat.

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TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69d76209cdc6046d479ee6a6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

dépenses relevées par le Liquidateur à hauteur de 78 540,06 € correspondent à des prélèvements personnels indépendants de l'intérêt social de la société SME ELEC 35 (par exemple dépenses de pharmacie, parfumerie

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac6cc2cdc6046d47dd03d3

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

l'automne 2024, proposé des conventions de partenariat au nom de PUBLIC PARTNER à des clients ou prospects de MBS (notamment MARPA, EHPAD, communes et associations déjà liées ou en discussion avec MBS), parfois

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CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1dd7cdc6046d47912ac7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

missions (gestion des réseaux sociaux, graphisme, prospection, gestion artistique, création de visuels, programmation d'évènements, participation au programme de formation DJ PRO, etc.), dépassant parfois

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

6a10de85cdc6046d479fc6d6

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

A la suite d'une annonce parue sur le site EUROPCAMION, la société WTI, qui venait de se créer, a acquis, le 19 février 2025 auprès de la société GROUPE BATTI TRANS, un véhicule semiremorque de marque

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TCOM

Trib. de Commerce

69f72166cdc6046d476e41b0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Ces contrats constituent une stabilité mais sont également soumis aux aléas des décisions politiques et administratives ainsi qu'aux délais de paiement parfois longs.

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