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660 résultats pour « Stoco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab982ccdc6046d47ca7ea1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[F] fait l'acquisition de stocks de produits de loisirs auprès de professionnels et de particuliers et il revend ceux-ci via le site internet EBAY. M.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bba1c5cdc6046d472d7ea0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Attendu que le mandataire judicaire développant son rapport et sa requête expose que la trésorerie de la société est exsangue et qu'elle n'a désormais plus de stock mais que des devis sont en attente de

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24466cdc6046d47be71ff

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le dirigeant de la SAS ROAD LIGHT a déclaré qu'il avait fait appel à une société de communication pour se charger de vendre le stock composé de 2 500 articles.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69dedab7cdc6046d47425e30

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Elle ajoute que si le prix de cession, les éléments corporels et incorporels et le stock lui ont bien été payés par la société ADA, cette dernière reste redevable de nombreuses sommes à la suite de cette

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a18566cdc6046d47e9f9ee

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: l'offre ne prévoit pas le rachat du stock ; * Prix offert : 15.000 €, amélioré à 18.500 €, ventilé comme suit : * Eléments corporels : 18.499 € ; * Eléments incorporels : 1 € ; * Volet social :

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d7842ecdc6046d47a1f734

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

sur l'opération sous réserve de la décision du Tribunal, ATTENDU que les candidats ont exposé leurs motivations expliquant notamment la valorisation proposée de 400.000 euros complétée du prix des stocks

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TCOM

Trib. de Commerce

69f318c2cdc6046d4710c6e5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le plan de sauvegarde prévoyait de l'inaliénabilité, de l'indisponibilité et de l'insaisissabilité des biens et matériels nécessaires à l'exploitation, à l'exception des stocks, ainsi que de tout droit

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cette division détient un stock de tentes et de structures de salles qui sont louées à des clients professionnels pour des événements sportifs ou d'entreprise, ainsi qu'à des fins d'hébergement et de logement

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TCOM

Trib. de Commerce

69b399bdcdc6046d477e2ecd

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

L'offre prévoit également la reprise des agencements et aménagements des boutiques susmentionnées, ainsi que les stocks, contrats y attachés.

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TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

* Le stock : * Reprise de l'ensemble des stocks présents dans les locaux à la date d'entrée en jouissance. Le Repreneur fera son affaire des éventuelles clauses de réserve de propriété.

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TCOM

Chambre 01

69f22a5fcdc6046d47faac44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

légal : ALAN ALLMAN ASSOCIATES FRANCE, Président, [Adresse 1] comparant par Me Alexandra SEIZOVA [Adresse 2] et par Me Manon GAJAN [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS [Adresse 4] Représentant légal : STOCK

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dade43cdc6046d47ee60f8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il résulte des documents produits et des explications fournies que la société [Localité 1] est parvenue à relancer son activité en reconstituant un stock suffisant pour faire revenir les clients.

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TCOM

audience ordinaire

69e2de27cdc6046d47a320ac

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AQUABIOMASS aurait un passif s'élevant à un total de 151 886 €, comprenant le compte courant d'associé de la dirigeante à hauteur de 53 034 € ; A ce jour, la SAS AQUABIOMASS n'a plus de trésorerie et aucun stock

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TCOM

9ème chambre

69e9a34dcdc6046d4736e376

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

intermédiaires du commerce en produits divers, bureau d'études et de conseils en aménagement d'intérieur d'habitation, management, organisation, supervision et la coordination de chantiers la gestion des stocks

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TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2ab27cdc6046d47047a70

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Attendu que les comptes annuels arrêtés provisoirement au 30 septembre 2024 ont été transmis à l'administrateur judiciaire ; Attendu qu'au cours de l'exercice 2022/2023, la société a déprécié les stocks

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TCOM

Trib. de Commerce

69f77502cdc6046d47751df7

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

tout occupant de son chef, au besoin avec le concours des forces de l'ordre, à l'issue d'un délai de trois mois ensuite de la signification du présent jugement ; Que la restitution du matériel, du stock

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

8] [Adresse 7] : 115 000 euros * Actifs incorporels de l'établissement [Localité 4] [Localité 8] Beach : 50 000 euros * Stocks dépendant de l'établissement [Localité 4] [Localité 8] Beach, à la valeur

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4c030cdc6046d4799e61f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LAZZARO ; que, s'agissant du périmètre social, les salariés étaient repris en totalité ; Maître NOINSKY, ès qualités de Conseil de la Société LAZZARO, a ajouté que le principal problème s'agissant du stock

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TCOM

Trib. de Commerce

69d0efc3cdc6046d47162969

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

HANDELS GmbH s'oppose à la demande visant à la condamner au paiement de la somme de 587.000 Euros au titre des factures de stockage laquelle étant hors de proportion avec la valeur des marchandises stockées

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dadf16cdc6046d47ee6dd6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il résulte des documents produits et des explications fournies que la société FITCH BIKE dispose actuellement d'un stock de 200 vélos électriques qu'elle importe d'Asie et qu'elle revend sur son magasin

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