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175 résultats pour « Jean Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69ea0028cdc6046d473e889e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3a695cdc6046d47b191f8

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

ATTENDU que Le Tribunal a désigné Monsieur FRANCHINI Stéphane en qualité de Juge Commissaire, Monsieur POVEDA Jean-Marie en qualité de Juge Commissaire Suppléant, et Maître [M] [J] en qualité de Mandataire

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb636bcdc6046d476021db

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f0a56ccdc6046d47d5330d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. François BROUSSE Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd9cc1cdc6046d47264075

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Robert COULET Juges : M. Dominique DALESME M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier Après audition de M.

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TCOM

Procédures collectives

69ddab64cdc6046d47272cb4

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Robert COULET M. Franck SAUL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3aa7ecdc6046d47b1d3a3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

SARL [T] ET FILS PLOMBERIE Inscrit au RCS sous le numéro 881 680 268 RCS TOULON et exerce une activité de Tous travaux de plomberie, chauffage et climatisation., Le Tribunal a désigné Monsieur POVEDA Jean-Marie

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b64ad0cdc6046d47b99121

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

N° PC : 2025/959 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 06/10/2025 Monsieur [L] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c0441cdc6046d4728e8a8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Marc BESNARD Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

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TCOM

Procédures collectives

69ddcca3cdc6046d472a51e2

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jean-Luc ROUSSELET M. Dominique DALESME Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb6396cdc6046d476028e0

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f0a265cdc6046d47d4e2f4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. François BROUSSE Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddaedacdc6046d47276481

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. François CHESNAY Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3c2c6cdc6046d47b75e87

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 26/06/2025 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68c8dcdc6046d47bdec4a

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 12/01/2026 SAS SUD - TRADING - PROVENCE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Luc DEBEUNNE faisant fonction de président d'audience, Monsieur Robert

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TCOM

Procédures collectives

69de5aa5cdc6046d4735e36e

Commerce

9 février 2026

9 février 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3a8c4cdc6046d47b1b7de

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable ; MOTIFS DE LA DECISION : ATTENDU qu'il y a lieu de joindre les affaires enrôlées sous les numéros 2025F551 et2025F263.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3caa8cdc6046d47b7ec21

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable sur la demande de liquidation judiciaire.

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TCOM

Procédures collectives

69dde0cacdc6046d472bde3b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

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TCOM

Chambre 20

69f53939cdc6046d4745ad7b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Robert, Paul HUET, Président, [Adresse 2] Me Jean-Gratien BLONDEL [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SARL BATI CONSTRUCTION [Adresse 4] Représentant légal : M.

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