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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 09
69f55449cdc6046d47476309
27 avril 2026
27 avril 2026
Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 05
69f638a9cdc6046d475d7d88
15 octobre 2025
15 octobre 2025
François BROUARD, M.
Source officielleChambre 05
69f638b7cdc6046d475d7e80
15 octobre 2025
15 octobre 2025
François BROUARD, M.
Source officielleChambre 2-4
69d343c2cdc6046d4744f02f
9 avril 2025
9 avril 2025
juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique MF COMMUNICATION [Adresse 1] Nom commercial : W COMMUNICATION Activité : Conception de brochures
Source officielleChambre 2-3
69d2e07fcdc6046d473e50de
7 avril 2025
7 avril 2025
. : P202500082 La SARL ATLANTIS CONSULTING, dont le siège social est 27/29 rue Bassano 75008 Paris RCS B 437571516 PLAN DE TRAITEMENT DE SORTIE DE CRISE * Mme [C] [B], 4 rue Mallet Stevens 75016 Paris
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2792dcdc6046d479bdd0b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Dossier : PC/08778 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 06/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Jackie COURMONT Juge : Lvdie BROSSARD
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e27b1acdc6046d479c00f4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Dossier : PC/08785 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 06/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Jackie COURMONT Juge : Lvdie BROSSARD
Source officielleChambre 04
69f54c80cdc6046d4746e402
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Pascal BROUARD M. Gilles BENHAMOU Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes juges.
Source officielleChambre 04
69f5a9ffcdc6046d474da1f6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
François BROUARD Mandataire Liquidateur : SAS [X] prise en la personne de Me [O] [X] DEBITEUR SASU SOCIETE MENUISERIE AMENAGEMENT [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 893857268 - 2024 B 99 Représentant légal
Source officiellechambre 1-5
69d183ebcdc6046d47243729
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Dimitri-André SONIER, Avocat (L180) et par Maître Martin BROUARD Avocat (L180) ET : SAS AYDON, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 531116820 Partie défenderesse : assistée de la SELARL AKA,
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a1ab01ccdc6046d4778eb89
26 mai 2026
26 mai 2026
Adresse 1] (SAS) Dossier : PC/08624 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 26/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Lydie BROSSARD
Source officielleChambre 07
69f20c60cdc6046d47f7dcd5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BROUARD, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e25dc8cdc6046d47958d5e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
: PC/08807 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 28/10/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean Louis PICCIN Juge : Marc TERRANCLE Juge : Lydie BROSSARD
Source officielleTrib. de Commerce
69f63b0ccdc6046d475da916
23 octobre 2025
23 octobre 2025
François BROUARD, Mme Adèle ALBANO, juges, Prononcée ce jour par la mise à disposition au greffe de ce tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleChambre 2-5
69d50154cdc6046d4766afd2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Y] [B], [Adresse 2], représentant légal, absent, représenté par Me Martin Brouard avocat (P0371). * SELARL P2G en la personne de Me [A] [I], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00
69d5f495cdc6046d477c7842
15 octobre 2025
15 octobre 2025
en communication, la conception et la réalisation par tous moyens studio de création, prises de vue, rédaction, photocomposition, mises en pages, impression et éditions de tous documents, affiches, brochures
Source officielleChambre 07
69f1ab48cdc6046d47ef3ab8
15 avril 2025
15 avril 2025
Pascal BROUARD Juges : M. Mahrez KACHBOURI M. Prosper HAYOUN La Minute est signée électroniquement par M. Pascal BROUARD, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e25db5cdc6046d47958c4e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
: PC/08806 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 28/10/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean Louis PICCIN Juge : Marc TERRANCLE Juge : Lydie BROSSARD
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e276ffcdc6046d479bb61f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
08716 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 20/01/2026 et même composition pour le délibéré Président Juge : Jackie COURMONT Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Lydie BROSSARD
Source officielleChambre 2-3
69d3086ecdc6046d4740e7de
9 avril 2025
9 avril 2025
. : 2025012214 * SELARL FHBX en la personne de Me [L] [V], * SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [P] * SAS à associé unique SOREMI Copies : Brouard, -Parquet FORGE ROYALE SAS à associé unique
Source officiellePage 7 sur 13