Dès le 31/08/2020, un dégât des eaux était déclaré par le maître d'ouvrage.

après sciage des pavés, puis après traitement et filtrage, de récupérer l'eau pour réalimenter la machine en circuit fermé.

au forfait RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Il convient de rappeler qu'en date du 04/11/2025, le tribunal de céans a prononcé l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire au profit de A L'EAU

, nature du terrain hétérogène aboutissant à des remblais spéciaux ou des fondations particulières, découverte de site archéologique, de poche d'eau ou de tassement différentiel, tous éléments de nature

sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 490 172 236 et a pour activité : « La fabrication d'appareils pour le traitement, la filtration, la purification, l'assainissement ou l'épuration de l'air, de l'eau

Le 21 octobre 2022, la société AGENCE FRANCAISE DE L'ENERGIE a fourni à la société CAPITAL [D] un devis de fourniture et de mise en place d'un chauffe-eau solaire individuel pour le compte de Mme [B] [

, et plus spécifiquement le montant du solde restant dû au 1 er janvier 2023 mentionné dans le grand livre des comptes.

ET DE SERVICE Les activités de transport public routier de marchandises et de location de véhicules avec conducteur; régionaux, nationaux et/ou internationaux; le transport de marchandises pour le compte

En juin 2023, deux nouveaux tests ont été réalisés et compte tenu du colmatage autour de la cuve du cuiseur [J] a remplacé une partie de l'eau de la recette par injection de vapeur.

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS LES VIVIERS VENDEENS [Adresse 1] Activité : Restauration rapide saisonnière, négoce en gros et détail de poissons de mer et d'eau

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F01318 Affaire : SAS GENDRY SERVICE LOCATION (GSL) c/ SNC VEOLIA EAU D'ILE

TUYAUX », s'est vu charger par la société DIOLOT d'intervenir sur les chantiers qui suivent : * Monsieur [B] [L], [Adresse 4] à [Localité 1] pour une prestation de recherche de fuite entre l'arrivée d'eau

Il a été indiqué au déclarant, que le chef d'entreprise devait réunir le comité économique et social, à défaut les salariés, s'il en existait, pour désigner un représentant habilité à être entendu par

SUR CE, LE TRIBUNAL, Monsieur [P] [K] a déclaré exercer l'activité suivante : Commercialisation de rampes de pulvérisation d'eau.

* Condamner la SA GENERALI IARD à payer à la SAS LA SHOWCASE la somme de 8.602,03€ au titre de la perte d'exploitation et conformément au contrat du 31 décembre 2020, avec intérêts au taux légal à compter

Madame [R] [A], suivant pouvoir du mardi 14 octobre 2025, DÉFENDEUR : SAS LA SOURCE 45 [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Travaux d'étanchéité d'ouvrages spéciaux, réhabilitation des réservoirs d'eau

La SNC Veolia Eau d'Ile de France, ci-après [R], a une activité de distribution d'eau en Ile de France.

dont elle est propriétaire et exploitante. dite « [Localité 1] », sur la commune d'[Localité 2], Dans le cadre de la construction de cette centrale, sont également intervenues les sociétés : * Artelia Eau