À titre de la résolution des bons de commande n°8759, n°20014257, n°20014126 et n°20013866 et des restitutions consécutives : PRONONCER la résolution judiciaire des bons de commande n°8759, n°20014257

Les parties ont signé le bon de commande N° Q-132159 du 23 mars 2022 qui est valable pour une durée de 2 ans.

C'est dans ces conditions que se présente le litige.

Le dirigeant expose que les perspectives pour l'année 2026 sont florissantes, 20.000 € de commandes ont été signées.

La société DSP SERVICES SARL ne fournit pas de document, notamment devis accepté par la société LECOQ SASU, bon de commande émanant de cette dernière, pour justifier des prestations commandées, des prix

Le niveau des commandes de bâtonnets en 2019 fut de 139 320, de 36 450 en 2020 et de 0 en 2021.

Deux commandes ont été passées par PLUG INDUSTRY à [Localité 1] INDUSTRIEL THERMIGAS : 1.

Un commandement aux fins de saisie vente a été signifié à la SELARL [E] le 9 septembre 2024 (à domicile), pour un montant total de 17 531,59 euros.

Le 16 janvier 2026, la société [P] [H] a réceptionné la cisaille commandée et une plieuse dont les références ne correspondaient pas à celles objets de la commande et de la facture.

Moyens des parties : A l'appui de sa demande, la SA EXPONANTES soutient : Sur l'opposabilité des conditions générales de vente : Que la commande signée par la société JJO & CIE le 6 mars 2024 contient

SUR QUOI, CAUPAMAT fait valoir que : A la suite de la commande portant sur la location de plaques de roulement avec leur transport par grue sur le site du chantier d'[Localité 1], elle a réalisé une

pour les tracasseries auxquelles il a été exposé, * Une indemnité de 2.000 € (deux mille euros) au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, outre les entiers dépens incluant le coût du commandement

ENERGIES se prétend créancière de la Société CLUGNET COMBUSTIBLES de la somme de 46.209,50 Euros correspondant à deux factures demeurées impayées en date des 04 et 13 juillet 2025, relatives à des commandes

contestées à hauteur de 84 136 euros, qu'en outre un contrôle fiscal intervenu en 2021 s'est soldé par un redressement d'un montant de 88 450 euros, qu'à ce jour, la société ne disposant d'aucun carnet de commandes

FAMILIALES DU NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Monsieur [U], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SARL FALCON MOTORS COMPANY

Elle indique que, dans ce cadre, la société SPRO lui a passé plusieurs commandes de matériels qui ont donné lieu à l'émission de cinq factures dont aucune n'a été réglée, en dépit de plusieurs mises en

[N] et sollicité une poursuite d'activité afin de permettre à la société d'honorer les dernières commandes en cours. M.

en ne craignant pas de réclamer des factures sans produire le moindre bon de commande.