CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 994 résultats pour « Lizee-Petit-Tarlet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b6c4cccdc6046d47c1a3a1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 27 février 2023, le Tribunal de Commerce de Lille Métropole ouvre une procédure de sauvegarde au bénéfice de BTMR.

Source officielle

Page 6 sur 200

← PrécédentSuivant →
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b655f7cdc6046d47ba54e9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/91* 2025016266 N° PC : 2025/670 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas MGC DESIGN [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

Source officielle
TCOM

.

69c92692cdc6046d47660fb3

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

.631-7 et R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 953238722 de l,'[V] CHEVRIERES AUTOMOBILES, exerçant une activité de L'achat, la revente de tous types de véhicules, petit

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9d7ebcdc6046d47a83372

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41026102 JUGEMENT DU 30/04/2026 DEMANDEUR : LLJD (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] 828 899 872 Code Naf : 6420Z Représentée par Maître Stéphane PETIOT

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e01fb8cdc6046d4762d83b

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

* Condamner la société LES PETITS POTES INVEST aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d07c4fcdc6046d470d2aab

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par courriel du 10 février 2022, Oncle Tom indiquait à Vêtir être « dans l'impossibilité économiquement » de faire une offre en adéquation avec ces « targets » : « Je suis désolée de ne pas pouvoir accéder

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c67d85cdc6046d472a672b

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La société LOCAM demande au Tribunal de * Débouter la société AHRPE PETITS TRAVAUX de toutes ses demandes, fins et conclusions ; * Condamner la société AHRPE PETITS TRAVAUX à régler à la société LOCAM

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e3002bcdc6046d47a53bb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

était apporteur d'affaires et de plus, elle s'occupait de la partie administrative de l'entreprise ; La SARLU TECHNIC PISCINE aurait un passif s'élevant à un total de 119 526,03 € ; l'actif composé de petit

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b62f8dcdc6046d47b7680b

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

*1DE/01/08/70/71* 2025009271 N° PC : 2025/799 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/09/2025 Sas AUTO AVENUE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain MARIAGE faisant

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb754bcdc6046d4761f4b4

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 9 Avril 2025 8ème Chambre Mme [T] / SDE Solal Talents Ltd N° RG: 2025P00121 A la requête de M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a07cdc6046d47b05c21

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LE PETIT BASQUE SA se présente et, dans ses conclusions écrites soutenues à la barre, nous demande de : JUGER que la société LE PETIT BASQUE SA entend participer aux opérations d'expertise

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a965e1cdc6046d479659a8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

société CAFÉ PMU DU PETIT CANET à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société CAFÉ PMU DU PETIT CANET aux entiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04421ccdc6046d4791f4c6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Localité 1] représentée par Maître BERNASCONI Jacques-SELARL BERNASCONI ROZET MONNET-SUETY FOREST - PARTIE EN DEFENSE * Monsieur [Q] [K] [Adresse 2] Non comparant FORMATION Président : Madame Anne TALLENT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e002cdc6046d475ba10c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La société Petit forestier location propose des véhicules, frigorifiques en l'espèce, à la location avec assurance.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b5a1cdc6046d47206453

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

de résiliation ; [M] [B] [V] ne peut se soustraire au paiement de l'indemnité de résiliation en prétendant qu'elle a exercé son droit de rétractation puisque les conditions de l'application aux « petits

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69aa840acdc6046d47b13434

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE * SARL LA PETITE BOUFFE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5eeb1cdc6046d47b3378a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Charlotte DUCROCQ, avocat à Lille.

Source officielle
TCOM

.

69b74312cdc6046d47cd09da

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sur la demande de la société PETIT FORESTIER relative au paiement des factures impayées de loyers échus La société PETIT FORESTIER LOCATION demande le paiement des factures impayées correspondant à des

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4bd8ecdc6046d4799bbc5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant la poursuite de la période d'observation du redressement judiciaire de la SAS PETIT FER

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4bda1cdc6046d4799bcf3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant la poursuite de la période d'observation du redressement judiciaire de la SAS PETIT FER

Source officielle