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137 résultats pour « Christophe DOUEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b78f2bcdc6046d47d23259

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

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TCOM

Procédures Collectives

69c51e7bcdc6046d4707f001

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

DESIGNE en qualité de Mandataire Judiciaire : Maître, [P], [X],, [Adresse 2], DIT que pour l'application de l'article L.624-1 du code de commerce, le Mandataire judiciaire devra établir dans le délai de douze

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a1168a9cdc6046d47a988cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 1 er septembre 2025, la date de cessation des paiements, Nomme Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef511cdc6046d470e2baa

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

redressement de la société Fumé des Gourmets La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du huit juillet deux mille vingt-cinq : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

.

69b73343cdc6046d47cbb50b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

OCTROYER à la société COREAL un délai de grâce de 12 mois pour s'acquitter de la somme de 35.194,47 € sollicitée par la société ALIMAK conformément aux douze lettres de change établies d'un montant de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1ac8acdc6046d47859877

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

COMMERCE D'AMIENS 10/10/2025 JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 23/07/2025 La cause a été entendue à l'audience du douze

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TCOM

Chambre 02

69f5f9cbcdc6046d4753a008

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F01285 DEMANDEUR La SARL TAXI-DKNS [Adresse 1] comparant par Me Christopher DEMPSEY [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39c3bcdc6046d47de695d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 11 septembre 2025, la date de cessation des paiements, Nomme Christophe

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TCOM

DELIBERE REFERE

69a3bb40cdc6046d471aaaaa

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 19/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE [V] [T] (SCI) [Adresse 1] Comparant par Maître Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a43ccdc6046d4785151e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

COMMERCE D'AMIENS 10/10/2025 JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 07/01/2025 La cause a été entendue à l'audience du douze

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TCOM

MERCREDI

69e1f02dcdc6046d478c64fd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Conformément au Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 20 mars 2026, la date de cessation des paiements, Nomme Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1f057cdc6046d478c688a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Conformément au Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 20 mars 2026, la date de cessation des paiements, Nomme Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e88a8bcdc6046d471cc4b8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

dispositions du chapitre 1er du titre IV du livre VI du Code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 30 mars 2026, la date de cessation des paiements, Nomme Christophe

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TCOM

Trib. de Commerce

69f32154cdc6046d47118311

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

sandwicherie dont le siège social est [Adresse 2], inscrit au registre du commerce et des sociétés du Puy en Velay sous le numéro 822 300 356, par acte extra-judiciaire de la SCP Géraldine DURAND Christophe

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6d1cdcdc6046d47f605d1

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

des Activités Economiques de Limoges en date du 12 Novembre 2025 sous le numéro de rôle 2025004378, A cette audience à laquelle siégeaient Monsieur Rémi NOGUERA, Président d'audience, Messieurs Christophe

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Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69bfc29dcdc6046d47880ec5

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La durée de ses fonctions est de douze mois à compter de l'immatriculation de la société, ainsi qu'il l'accepte expressément ce jour.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e05d62cdc6046d4766a866

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

COMMERCE D'AMIENS 05/01/2026 JUGEMENT DU CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 13/12/2024 La cause a été entendue à l'audience du douze

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1678acdc6046d47e6f20b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2382 * Demandeur(s) : La SARL [Z] [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître SANTELLI ESTRANY Christophe

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

par Me Pierre-Olivier LEBLANC, du cabinet Taylor Wessing, avocat au barreau de Paris FM Insurance Europe S.A., ès qualités d'assureur de la société [W] FRANCE (SDE) - [Adresse 15] représentée par Christophe

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TCOM

LUNDI

69fb101ecdc6046d47c78ce1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Hervé BONNAN, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Bertrand LACAMPAGNE, Naima LEURS, Eric GODRON, Christophe

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