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900 résultats pour « etude du sol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d5cbb2cdc6046d477886b4

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] [X], membre de Solve, SELARL [S] PARTNERS en la personne de Me [F] [O], -SELAFA MJA en la personne de Me [J] [H], SELAS ETUDE [R] en la personne de Me [U] [I], -Parquet -SAS à associé unique [Localité

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a118410cdc6046d47ab55a0

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

L'affaire a été enrôlée sous la référence 2025R0004.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

6a17f848cdc6046d4734dbb1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article 446-2 du code de procédure civile, Vu l'affaire inscrite au répertoire général de la juridiction sous

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TCOM

Référés

6a0c6b63cdc6046d47317069

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Q], dans un délai de quinze jours suivant la notification de l'ordonnance, sous astreinte de 50 € par jour de retard ; * Condamner M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c750a7cdc6046d473f647c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- PRS, [Localité 1], [Adresse 1] , [Adresse 2] Comparant(e) DÉFENDEUR : SARL arc bati , [Adresse 3], [Localité 2], [Adresse 4], [Localité 3] Activité : Tous travaux de carrelage, revêtements de sols

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bce57cdc6046d47244c78

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

AVENIR SOL SYSTEME (SAS) justifie d'une inscription au RCS dans le ressort de ce tribunal sous le n° 812 461 861, et peut être de ce chef passible d'une procédure de redressement judiciaire par devant

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TCOM

chambre 1-3

6a181d18cdc6046d47395b63

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Au 30 septembre 2023, dans son rapport d'audit, le Cabinet d'expertise comptable PARTOUCHE CONSULTANT a constaté une différence entre le solde comptable de l'immeuble et son solde bancaire à hauteur de

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TCOM

Trib. de Commerce

69a16306cdc6046d47e688a9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

le numéro 845 343 417, dont le siège social est sis [Adresse 4] à ANTIBES (06600), prise en la personne de son représentant légal liquidateur amiable Monsieur [S] [H], demeurant [Adresse 5] (06670), ainsi

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TCOM

3ème chambre

69e91dcfcdc6046d472d2586

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de réponse, elle reprendrait son entière liberté d'action à son encontre.

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TCOM

chambre 1-13

69cf22b7cdc6046d47ed5a51

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

KM INVEST a alors estimé de WINNOTEK n'avait pas respecté ses engagements contractuels et a refusé de payer le solde.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cbcc71cdc6046d479e87de

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SELARL ETUDE, [N] &, [F] EN QUALITÉ DE LJ DE RTP Représentées par Me VIEUILLE Yann C/ Mme, [S] ÉP., [X], [W] M., [X], [I] SAS ALPES TP Repésentés par Me FORQUIN Christian ORDONNANCE Nous, Pierre SIRODOT

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TCOM

Chambre 05

69f548d9cdc6046d4746a90b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Par acte sous seing privé signé électroniquement le 19 mai 2025, cette société a ouvert un compte courant auprès de la Société Générale immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 552 120 222.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cf07cdc6046d4713fbc1

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Hervé COPPIN, magistrat chargé du rapport, a entendu seul les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré, Vu le jugement prononcé par ce tribunal le

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TCOM

Chambre 04

69f28df3cdc6046d470598e2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 522039577 (N° de Gestion : 2023 B 4905) a pour activité : peinture revêtement de sol menuiserie électricité plomberie maçonnerie rénovation agencement

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TCOM

Chambre 03

69f28fa7cdc6046d4705b7af

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 528381775 (N° de Gestion : 2020 B 3033) a pour activité : entreprise générale de bâtiment, travaux de peintures, carrelage, sols, papier peint, ravalement

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f3229acdc6046d47119cc8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [T] [Z], suivant pouvoir du mardi 14 avril 2026, DÉFENDEUR : SAS TFP SERVICES [Adresse 2] Activité : Les travaux de revêtements des sols

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TCOM

Chambre 09

69f3dbc6cdc6046d4725e0b8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

ENTREPRISE GENERAL [Adresse 2] Activité : étude de travaux de batimenttout corps d'état ravalement peinture sol platrerie entreprise général de batiment, vente de matériel de construction quincailleries

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ed6e7cdc6046d476be821

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

* SELAS ETUDE [V] en la personne de Me [A] [G], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b25b7cdc6046d4715846d

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SOCIETE GENERALE Immatriculée sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Elisabeth LAJARTHE de la SELARL DBA, Avocat au Barreau

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TCOM

chambre 1-4

69d916bacdc6046d47c6c52b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

liquidateur èsqualités dont l'étude est 34 rue Saint-Anne 75001 Paris RCS 844765487 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits la Sarl Atelier de la Forest Divonne est une

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