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183 résultats pour « Testu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d6260acdc6046d4780faa0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [F] Gruter, président, Mme Pénélope de Wulf, juge, M.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c59593cdc6046d4714faa7

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Collecte et traitement des eaux usées, l'inspection, l'essai, les tests, la réparation et l'installation des réseaux et tout type de travaux d'assainissements.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a4030dcdc6046d471feae9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dans le cadre de son activité, la société [G] propose diverses solutions SaaS dont « Consumer video » , solutions de collecte, diffusion, montage de vidéos authentiques de test de produits et services

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2ffacdc6046d47ee2818

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2023 (pièce 1 MANPOWER) * Article 3 « nous vous proposons un accompagnement sur mesure adapté à vos enjeux ». et précise notamment des «Entretiens approfondis des candidats avec le consultant » et « Test

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69ce3a7dcdc6046d47d7938c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

2023, un « pacte entre titulaires de valeurs mobilières émises par la société [Y] », est signé Ce pacte prévoit entre autre : * Les cas d'exclusion d'un associé ; * L'institution d'une « période test

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d111bacdc6046d47188776

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Mme [F] effectuait trois tests de virements : un premier de 900 euros, un deuxième de 500 euros et un dernier de 1500 euros, pour un total de 2900 euros.

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ef7abcdc6046d476f29d9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

infrastructures sécurisées ; la fourniture de prestations de conseil, d'assistance et d'audit en matière de cybersécurité, de protection des systèmes d'information, de données et de réseaux ; la réalisation de tests

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a51bcdc6046d476e2e33

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Monsieur Olivier BRISSET Rôle n° ENTRE * EI [E] [L] 2026F480 Procédure [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SOCIETE D'EXERCICE LIBERALE RESPONSABILITE LIMITEE D'AVOCATS CHIVRE [B] TESTUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Elle soutient que les tests mis en œuvre par PMA 28 ne satisfont pas à l'exigence de mise en œuvre de tous les moyens raisonnables et que le recours formé par cette dernière contre l'arrêté de la DGCCRF

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TCOM

Chambre 07

69bef331cdc6046d477978cf

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le calendrier est bien mais nécessite d'être testé.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cefbf8cdc6046d47eafb6b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La prestation sous-traitée avait pour objet la mise en œuvre d'une plateforme de test pluridisciplinaire « Front to Back to Comptabilité » et d'amélioration de l'efficacité des cycles de tests sur la solution

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TCOM

Chambre 2-2

69d2f75bcdc6046d473fdfd5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Ce même jugement a désigné : * Le Président Michel TEYTU en qualité de juge commissaire, * La SELAFA M.J.A. prise en la personne de Maitre [J] [H] en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc3a1cdc6046d4723b1b6

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La période d'observation vient d'entrer dans sa phase estivale, qui constituera le véritable test de la capacité du groupe à générer la trésorerie nécessaire à la construction d'un plan de redressement

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Test OK. Explication client. Analyse et test de combustion OK. » Qu'elle ne s'est jamais reconnue débitrice de la somme de 17 652 € HT.

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69fb35aacdc6046d47cab6ba

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La société DECATHLON FRANCE a ensuite mandaté un cabinet d'enquêteurs privés pour réaliser des achats-tests dans le magasin de [Localité 1].

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TCOM

6ème chambre

69e8f5dacdc6046d4725e02b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

période de l'épidémie de Covid-19, d'avril à novembre 2021, Pharnum réalise des prestations de prélèvements nasopharyngés, la saisie des cas positifs sur la plateforme nationale dédiée, et fournit des tests

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf78a2cdc6046d47f5cef2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Group et ETI OFFSHORE, et notamment * de la détention et l'utilisation de documents confidentiels appartenant aux sociétés [V] [A] [U] [X] et SBM France ; * de la falsification et la manipulation des tests

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TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc3dfcdc6046d4723b50b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La période d'observation vient d'entrer dans sa phase estivale, qui constituera le véritable test de la capacité du groupe à générer la trésorerie nécessaire à la construction d'un plan de redressement

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TCOM

chambre 1-10

69cead2acdc6046d47e51594

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

* Condamner le LNE à rembourser à la société LCB les sommes dépensées et inscrites au bilan de la société LCB pour la préparation, le suivi et la fabrication des éléments pour les tests du LNE pour un

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TCOM

Chambre 01

69f59e2acdc6046d474ccda7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l'issue d'une phase de test de quatre mois, cet abonnement annuel est devenu effectif à compter du 5 juin 2022.

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