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87 résultats pour « Robidel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANGELO PO GAZ AVEC VANNE DE VIDANGE 12 LITRES 0G1FR3G 2x PLANS DE DEPOSE ANGELO PONEUTRES 3x SUPPORTS FERMES 7SP40, 400 (2) et 7SP120, 1200 (1) 1x PLONGE 2 BACS 1 EGOUTOIR A DROITE INOX 1400X700 + ROBINET

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a71cdc6046d47c57060

Commerce

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7 juillet 2025

7 juillet 2025

lui faire part de problèmes de qualité de thermo-laquage provoquant des écaillements sur les équipements fournis ainsi que de divers problèmes de perçage et de pièces manquantes (six vis, écrous et rondelles

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TCOM

4ème chambre

69e84ff0cdc6046d47180fbc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

pas nettoyé et pas davantage finalisé ; * le WC d'origine n'est pas déposé et les raccordements d'origine sont toujours présents ; * le carrelage de la cuisine n'est pas déposé à 90 % ; * la robinetterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69c15ce7cdc6046d47a9a33e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur François ROBINET Monsieur [Z] [L] Assistés lors des débats par Maître Sébastien FERTRÉ, greffier.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44f9dcdc6046d47c0cf07

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Plus précisément, lorsque la société SUEZ est intervenue pour réparer la fuite, cette dernière à procéder au remplacement du robinet d'arrêt avant compteur.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Juge la SAS GERARD GERMAIN responsable des désordres invoqués et soumis à l'examen de l'expert, à l'exception de celui relatif au robinet

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

présentent pas de phénomènes de congestion * en accélérant le remplissage la cadence globale augmente, les autres postes ne sont pas des facteurs limitants * Fiabilité * il manque par endroits des rondelles

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